Cet article détaille les informations clés concernant le club de rugby de Saint-Jean-de-Bournay, en se basant sur les données officielles disponibles. Nous aborderons son inscription auprès des organismes publics, ses caractéristiques structurelles et son engagement dans l'Économie Sociale et Solidaire.
Inscriptions et Référencements Officiels
Toutes les structures référencées sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). L'inscription à la base Sirene tenue par l’Insee date du 10/03/1997, avec une mise à jour effectuée le 06/12/2025. La structure est également inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).
Numéro EORI
Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
Activité et Code NAF
Le code NAF 2025 est une variable issue de la nouvelle nomenclature d’activités de l’Insee. Il sera applicable à partir du 1ᵉʳ janvier 2027 et coexistera jusqu’en fin 2026 avec la NAF actuellement en vigueur. Pour en savoir plus sur la nomenclature NAF 2025, consultez le site de l’Insee.
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Données Structurelles et Statistiques
L’effectif salarié est une variable qui s’affiche à partir de deux données de l’Insee : la tranche d’effectifs salariés, qui est une variable statistique (données arrêtées au 31/12 de l’année n-2), et le caractère employeur des établissements (données déclaratives maintenues par l'URSSAF). En 2023, le club comptait 1 ou 2 salariés.
La catégorie d'entreprise est une variable statistique calculée par l'Insee. Lorsque l'unité légale appartient à un groupe, la donnée est calculée au niveau du groupe auquel appartient l'unité légale. Cette donnée n'est pas utilisable à des fins administratives.
La date de création et les conventions collectives ne sont pas renseignées.
Engagement dans l'Économie Sociale et Solidaire (ESS)
Cette structure appartient au champ de l’Économie Sociale et Solidaire.
Informations sur les Établissements
Cette structure possède 2 établissements dont 1 est en activité.
Informations complémentaires :
- Activité principale de l’association (NAF/APE)
- Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
- Code NAF/APE de l’établissement
- Activité principale de l’établissement (NAF 2025) : Le code NAF 2025 est une variable issue de la nouvelle nomenclature d’activités de l’Insee. Il sera applicable à partir du 1ᵉʳ janvier 2027 et coexistera jusqu’en fin 2026 avec la NAF actuellement en vigueur. Pour en savoir plus sur la nomenclature NAF 2025, consultez le site de l’Insee.
- Forme juridique
- Tranche d’effectif salarié
- Date de création de l’association
- Date de création de l’établissement
- Convention collective de l’établissement : Non renseignée
Un avis de situation Insee de cet établissement peut être téléchargé pour vérification.
Sources : INSEE, VIES.
Mise à jour : 09/03/2026.
Tableau Récapitulatif des Informations Clés
| Information | Détails |
|---|---|
| Inscription Insee | Depuis le 10/03/1997, mise à jour le 06/12/2025 |
| Inscription RNA | Inscrite au Répertoire National des Associations |
| Effectif salarié (2023) | 1 ou 2 salariés |
| Appartenance | Économie Sociale et Solidaire |
| Nombre d'établissements | 2 (dont 1 en activité) |