Cet article fournit des informations détaillées concernant l'inscription des structures à la Ligue d'Escrime Occitanie, en se basant sur diverses sources officielles.
État des Inscriptions
Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).
Inscription à la base Sirene (Insee)
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 08/12/2016. Elle a été mise à jour le 06/12/2025.
Avis de situation: Inscrite (Insee) le 08/12/2016
Inscription au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).
Avis de situation: Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Informations Clés
Voici des informations clés concernant les structures inscrites :
- Dénomination
- SIREN
- SIRET du siège social
- N° TVA Intracommunautaire
- N° EORI
Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
Activité Principale (NAF/APE)
L'activité principale est définie par le code NAF/APE.
Code NAF/APE: Activité principale (NAF 2025)
Le code NAF 2025 est une variable issue de la nouvelle nomenclature d’activités de l’Insee. Il sera applicable à partir du 1ᵉʳ janvier 2027 et coexistera jusqu’en fin 2026 avec la NAF actuellement en vigueur. En savoir plus sur la nomenclature NAF 2025 sur le site de l’Insee.
Informations Complémentaires
- Adresse postale
- Forme juridique
- Effectif salarié
L’effectif salarié est une variable qui s’affiche à partir de deux données de l’Insee : la tranche d’effectifs salariés, qui est une variable statistique (données arrêtées au 31/12 de l’année n-2), et le caractère employeur des établissements (données déclaratives maintenues par l'URSSAF). Par exemple, 3 à 5 salariés en 2023.
La catégorie d'entreprise est une variable statistique calculée par l'Insee. Lorsque l'unité légale appartient à un groupe, la donnée est calculée au niveau du groupe auquel appartient l'unité légale. Cette donnée n'est pas utilisable à des fins administratives.
- Date de création
- Convention(s) collective(s)
IDCC 2511 - Convention collective nationale du sport.
Qualités, Labels et Certificats
ESS - Économie Sociale et Solidaire: Cette structure appartient au champ de l’Économie Sociale et Solidaire.
Mise à jour le 26/02/2026.
Sources
Les informations proviennent de :
- Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee)
- VAT Information Exchange System (VIES)
- Direction Générale des Douanes
- Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA)
- Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI)
| Champ | Description |
|---|---|
| SIRET | Numéro d'identification de l'établissement |
| Clé NIC | Numéro Interne de Classement |
| Activité principale de l’association (NAF/APE) | Code et description de l'activité principale |
| Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | Code et description de l'activité principale de l'établissement |
| Code NAF/APE de l’établissement | Code spécifique de l'activité de l'établissement |
| Forme juridique | Type de structure juridique |
| Tranche d’effectif salarié | Nombre de salariés |
| Date de création de l’association | Date de création de l'association |
| Date de création de l’établissement | Date de création de l'établissement |
| Convention collective de l’établissement | Convention collective applicable |
| IDCC 2511 | Convention collective nationale du sport |
Justificatifs d'Existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 26/02/2026.
Cette structure possède 1 établissement dont 1 est en activité.