Cet article fournit des informations générales sur le club de volley-ball de Lattes, notamment en ce qui concerne son inscription auprès de différents organismes publics, ses données d'identification et son activité principale.
État des inscriptions
Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).
Inscription INSEE
Inscrite (Insee) le 01/09/2019. Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/09/2019. Elle a été mise à jour le 06/12/2025.
Inscription RNA
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur). Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA). Annonce de création au JOAFE.
Informations d'identification
Les informations suivantes permettent d'identifier précisément le club :
- Dénomination: [Nom du club]
- SIREN: [Numéro SIREN]
- SIRET du siège social: [Numéro SIRET]
- N° TVA Intracommunautaire: [Numéro TVA]
- N° EORI: [Numéro EORI]
Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
Activité Principale
Le club est identifié par un code NAF/APE, qui correspond à son activité principale :
- Code NAF/APE: [Code NAF/APE]
- Activité principale (NAF 2025): [Description de l'activité]
Le code NAF 2025 est une variable issue de la nouvelle nomenclature d’activités de l’Insee. Il sera applicable à partir du 1ᵉʳ janvier 2027 et coexistera jusqu’en fin 2026 avec la NAF actuellement en vigueur. En savoir plus sur la nomenclature NAF 2025 sur le site de l’Insee.
Adresse et Informations Complémentaires
Pour contacter le club ou obtenir des informations supplémentaires :
- Adresse postale: [Adresse du club]
- Forme juridique: [Forme juridique]
Effectif Salarié
L’effectif salarié est une variable qui s’affiche à partir de deux données de l’Insee : la tranche d’effectifs salariés, qui est une variable statistique (données arrêtées au 31/12 de l’année n-2), et le caractère employeur des établissements (données déclaratives maintenues par l'URSSAF). Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12) (année de référence non renseignée).
Catégorie d'entreprise
La catégorie d'entreprise est une variable statistique calculée par l'Insee. Lorsque l'unité légale appartient à un groupe, la donnée est calculée au niveau du groupe auquel appartient l'unité légale.
Tableau Récapitulatif
| Information | Détail |
|---|---|
| Inscription INSEE | Inscrit depuis le 01/09/2019 |
| Inscription RNA | Inscrit au Répertoire National des Associations |
| SIREN | [Numéro SIREN] |
| SIRET | [Numéro SIRET] |
| Code NAF/APE | [Code NAF/APE] |
| Effectif Salarié | Unité non employeuse (pas de salarié) |