La popularité des GIF et des courtes vidéos, notamment sur les réseaux sociaux, a créé un terrain de jeu numérique où les moments forts des matchs de football américain sont partagés et revus à l'infini. Cependant, cette pratique soulève des questions complexes concernant les droits de diffusion et l'utilisation légale de ces extraits.
Les diffuseurs des événements sportifs, qui investissent des sommes considérables pour acquérir les droits de retransmission, voient d'un mauvais œil la diffusion gratuite de ces images sur Internet. Des groupes médiatiques comme Vox Media, éditeur de SB Nation, ont dénoncé l'utilisation non autorisée de contenus tirés de matchs de football américain universitaire.
SB Nation et Deadspin ont été accusés de relayer des extraits de matchs sans autorisation, en utilisant des images animées (GIF) ou de courtes vidéos en boucle (Vine). Ces formats sont très appréciés des internautes pour leur aspect humoristique et la possibilité de revoir des actions de match sans abonnement aux chaînes de télévision détentrices des droits.
En France, un cas similaire a opposé la Ligue de football professionnel (LFP) et le site Les Cahiers du Football en 2014. La LFP contestait la rubrique "La boîte à GIF", où le blogueur Saintmtex résumait la journée de Ligue 1 en transformant les images marquantes en GIF. La Ligue a exigé la fermeture de cette rubrique.
Les cas impliquant des sites d'information sportive sont rares, car la plupart des GIF et Vine sont créés par des particuliers. Les médias sont prudents en raison des règles spécifiques du droit à l'information, qui autorisent uniquement la diffusion de "brefs extraits" à titre gratuit, dans le cadre d'émissions d'informations telles que les journaux et magazines sportifs télévisés.
Qu'est-ce que le droit du sport ?
Quoi qu'il en soit, l'extrême spécificité des règles encourage à la prudence, à plus forte raison pour des sites médias fortement exposés. Si le diffuseur qui se sent floué décide d’outrepasser ce refus et de pousser plus loin la procédure, il devra en passer par un juge en référé.
La NFL et les Réseaux Sociaux : Une Nouvelle Charte
La NFL a récemment revu son règlement concernant l'utilisation des réseaux sociaux par les franchises du championnat, interdisant notamment la publication de GIFs reprenant des images de matchs en cours. Cette nouvelle charte vise à redonner à la NFL le contrôle sur son contenu et à le valoriser auprès des diffuseurs.
Les franchises ne pourront plus réaliser de "highlights" à partir de leurs propres images ou de celles diffusées par les télévisions. Cette politique pourrait entraîner une baisse de visibilité de la discipline sur les réseaux sociaux, notamment auprès des jeunes.
L'Exception de Parodie et le Droit à l'Humour
Les GIF et Vine humoristiques sont tolérés, mais ne rentrent pas dans un cadre juridique précis. En droit d'auteur, il existe une exception de parodie, mais pas de droit à l'humour consacré par le Code du sport. Il est difficile de prévoir si une telle exception pourrait voir le jour.
En matière de droit d’auteur, il existe une exception de parodie dans le Code de la propriété intellectuelle. Mais pas de tel droit à l’humour consacré par le Code du sport. C’est pourtant souvent l’objet des GIF et des Vine.