La Fédération Française de Volley-Ball (FFvolley) met à disposition de ses licenciés un certain nombre d'informations importantes concernant leur assurance et leur responsabilité. Cet article détaille les aspects essentiels liés au formulaire de licence, à l'assurance individuelle accident, et à la responsabilité civile des dirigeants sociaux.
Assurance Individuelle Accident : Une Option Essentielle
La FFvolley a négocié un contrat d’assurance Individuelle Accident auprès de la MAIF à adhésion facultative. Ce contrat permet à chaque licencié d’y adhérer s’il le souhaite lors de sa demande de licence.
La FFvolley attire ici l’attention de ses licenciés sur les risques inhérents à la pratique du volley sous toutes ses formes. Il est donc nécessaire d’être correctement assuré contre les conséquences des dommages corporels dont ils pourraient être victimes.
ATTENTION : Les options proposées ne permettent pas, dans tous les cas, d’obtenir la réparation intégrale du préjudice.
Le licencié qui aurait adhéré à une option individuelle accident lors de l’obtention de sa licence, peut demander une attestation d’assurance en s’adressant au service juridique de la FFvolley.
Responsabilité Civile des Dirigeants Sociaux (RCMS)
Depuis le 1er septembre 2018, la FFvolley a conclu un contrat d’assurance Responsabilité Civile des Dirigeants Sociaux (RCMS).
Ce contrat a pour objet de couvrir, dans les limites d’un certain montant, les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile qu’un dirigeant encourt en cas de dommages immatériels causés à des tiers par suite de fautes commises par lui dans l’exercice de ses fonctions d’administration ou de Direction.
Résumé des Points Clés
Voici un tableau récapitulatif des informations importantes concernant les assurances proposées par la FFvolley :
| Type d'Assurance | Fournisseur | Adhésion | Couverture | Remarques |
|---|---|---|---|---|
| Individuelle Accident | MAIF | Facultative | Dommages corporels | Réparation intégrale du préjudice non garantie |
| Responsabilité Civile des Dirigeants Sociaux (RCMS) | - | Automatique pour les dirigeants | Dommages immatériels causés à des tiers | Couverture limitée à un certain montant |
En conclusion, il est crucial pour chaque licencié de bien comprendre les options d'assurance disponibles et de choisir celles qui correspondent le mieux à ses besoins et à sa situation personnelle.
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