Cet article présente des informations détaillées sur les structures liées au handball dans le Pays du Mans, en particulier l'Entente Sarthe Handball. Les données proviennent de sources officielles telles que l'INSEE, le RNA et la base Sirene, garantissant ainsi leur fiabilité et leur mise à jour régulière.
État des Inscriptions et Référentiels
Toutes les structures référencées sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics, notamment la base Sirene, le RNE (Répertoire National des Entreprises) et le RNA (Répertoire National des Associations). L'inscription à ces référentiels garantit la transparence et la légalité des opérations des structures.
Inscription à la Base Sirene (INSEE)
L'une des structures est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee depuis le 30/07/2018. Cette inscription a été mise à jour le 06/12/2025. Une autre structure est inscrite depuis le 03/07/2020, avec une mise à jour effectuée le 28/01/2026.
L'avis de situation Insee est disponible pour téléchargement, permettant de vérifier l'exactitude des informations.
Inscription au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Les structures sont également inscrites au Répertoire National des Associations (RNA), géré par le Ministère de l’Intérieur. Cette inscription est obligatoire pour les associations loi 1901 et permet de les identifier officiellement.
Informations Clés et Identifiants
Chaque structure possède des identifiants uniques qui permettent de la localiser et de la distinguer des autres entités. Parmi ces identifiants, on retrouve :
- Dénomination
- SIREN
- SIRET du siège social
- N° TVA Intracommunautaire
- N° EORI (Economic Operator Registration and Identification)
Le numéro EORI est un identifiant unique communautaire essentiel pour les entreprises ayant des relations avec les autorités douanières.
Activité Principale (NAF/APE)
Le code NAF (Nomenclature d'Activités Française) ou APE (Activité Principale Exercée) permet de classer les entreprises selon leur secteur d'activité. Le code NAF 2025, une nouvelle nomenclature, sera applicable à partir du 1ᵉʳ janvier 2027 et coexistera avec la NAF actuelle jusqu'à fin 2026.
Il est possible de trouver plus d'informations sur la nomenclature NAF 2025 sur le site de l'Insee.
Données Complémentaires
D'autres informations importantes sont disponibles, telles que :
- Adresse postale
- Forme juridique
- Effectif salarié
- Catégorie d'entreprise
- Date de création
- Convention(s) collective(s)
- Qualités, labels et certificats
Effectif Salarié
L’effectif salarié est une variable qui s’affiche à partir de deux données de l’Insee : la tranche d’effectifs salariés, qui est une variable statistique (données arrêtées au 31/12 de l’année n-2), et le caractère employeur des établissements (données déclaratives maintenues par l'URSSAF). Une des structures est une unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12). L'autre structure compte 1 ou 2 salariés, en 2023.
Catégorie d'Entreprise
La catégorie d'entreprise est une variable statistique calculée par l'Insee. Lorsque l'unité légale appartient à un groupe, la donnée est calculée au niveau du groupe auquel appartient l'unité légale. Il est important de noter que cette donnée n'est pas utilisable à des fins administratives.
Économie Sociale et Solidaire (ESS)
Les structures présentées appartiennent au champ de l’Économie Sociale et Solidaire (ESS). Cela signifie qu'elles intègrent des principes de solidarité, de démocratie et d'utilité sociale dans leur fonctionnement.
Informations sur les Établissements
Les structures peuvent posséder plusieurs établissements. Les informations relatives à chaque établissement incluent :
- Adresse
- SIRET
- Clé NIC
- Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
- Forme juridique
- Tranche d’effectif salarié
- Date de création de l’établissement
- Convention collective de l’établissement
Une des structures possède 1 établissement en activité, tandis que l'autre en possède 2, dont 1 en activité.
Sources d'Information
Les informations présentées proviennent de sources officielles et fiables :
- Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee)
- VAT Information Exchange System (VIES)
- Direction Générale des Douanes
- Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA)
- Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI)
Tableau Récapitulatif des Données Clés
| Structure | Inscription Sirene (Date) | Inscription RNA | Effectif Salarié (2023) | Convention Collective | ESS |
|---|---|---|---|---|---|
| Structure 1 | 30/07/2018 | Oui | Unité non employeuse | Non renseignée | Oui |
| Structure 2 | 03/07/2020 | Oui | 1 ou 2 salariés | IDCC 2511 | Oui |