Le Servette de Genève a intégré le championnat et évolue actuellement en Fédérale 3 avec un effectif. Certains joueurs pourraient évoluer sans difficulté en Fédérale 1, voire au niveau supérieur, selon certaines sources. Tous les joueurs travaillent en Suisse ou presque, bénéficiant ainsi de salaires suisses. Cela pose la question de l'impact de ce club sur le rugby amateur français, notamment en termes d'attraction des joueurs.
Cet article examine la situation financière du Servette Rugby, un club suisse évoluant dans un championnat où il est confronté à des équipes composées de joueurs amateurs. En effet, il est essentiel de comprendre comment ce club s'intègre dans le paysage rugbystique français et quelles sont les implications de sa présence, notamment en termes de salaires et de compétitivité.
Pour ceux qui ne savent pas, le Servette de Genève a intégré notre championnat et évolue actuellement en fédérale 3 avec un effectif... Disons que certains peuvent jouer sans aucun effort en Fed1 voir d'après ce que j'ai entendu au niveau au-dessus.
Tous les joueurs travaillent en Suisse ou presque(donc salaire suisse, je vous laisse faire vos recherches) et voilà un club qui évolue parmis de vrais amateurs et va devenir un aspirateur à joueurs de Fédérale ou plus sans pouvoir accéder à la proD2 (et j'espère qu'ils n'y accèderont jamais personnellement).
Une question se pose : le Servette Rugby suit-il les mêmes règles que les clubs français en matière de déclarations de contrats ? La crainte est de voir les joueurs français attirés par les offres financières du club suisse, créant ainsi une concurrence déloyale.
Le Contexte Financier et Réglementaire
La question du "fair-play financier" est soulevée, notamment dans le contexte des transferts et des rémunérations des joueurs. La profession d'agent sportif est encadrée par des règles strictes, visant à moraliser le secteur et à éviter les conflits d'intérêts.
Les agents sportifs jouent un rôle essentiel en conseillant les joueurs et en les protégeant des pièges financiers et juridiques. Cependant, des dérives existent, avec des soupçons d'affairisme, de corruption et d'évasion fiscale.
Monsieur le président, mesdames et messieurs les députés, votre assemblée est saisie en première lecture de la proposition de loi, déposée par le sénateur Jean-François Humbert et plusieurs de ses collègues, visant à encadrer la profession d’agent sportif.
La proposition de loi est issue de travaux et de réflexions multiples émanant tant du mouvement sportif que du Parlement et du Gouvernement.
Ainsi, à la suite d’une mission d’inspection conjointe du ministère de l’économie et du ministère chargé des sports, des travaux visant à modifier le cadre législatif actuel ont été engagés par le ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative, par le Comité national olympique et sportif français ainsi que par le sénateur Humbert.
Le rapport rendu par le député Dominique Juillot en février2007 a également constitué une source importante de propositions.
Souvent médiatisées, ces dérives inacceptables ternissent l’image de l’activité d’agent sportif et, au-delà, du sport professionnel.
À cet égard la proposition de loi répond pleinement aux objectifs de moralisation et de transparence de la profession d’agent sportif.
En ce qui concerne tout d’abord l’accès à la profession d’agent sportif, plusieurs dispositions me paraissent particulièrement nécessaires.
Actuellement, la licence d’agent sportif peut être délivrée à une personne physique ou à une personne morale.
Second dispositif important: le renforcement des incompatibilités et des incapacités, ce qui est essentiel pour moraliser la profession.
La liste des incompatibilités est complétée afin d’éviter les conflits d’intérêts entre les agents sportifs et les autres acteurs du sport, et empêcher les rétrocommissions et les surcommissions.
Il n’y aura plus de confusion corruptrice des genres.
Le régime des incapacités, imparfait et lacunaire, est également renforcé.
L’amendement déposé par le Gouvernement devant votre assemblée afin de calquer le régime applicable aux agents sur celui existant pour d’autres professions réglementées garantira une sécurité juridique maximale.
Enfin, les agents extracommunautaires non titulaires d’une licence d’agent sportif seront obligés de conclure une convention de présentation avec un agent sportif détenteur de la licence, à qui il reviendra de placer le sportif.
Cette convention, qui servira de fondement juridique à la rémunération de l’agent extracommunautaire, sera transmise par l’agent sportif à la fédération.
Quant à l’exercice de la profession d’agent sportif, la proposition de loi prévoit plusieurs inflexions importantes par rapport au dispositif actuel.
En l’état actuel du droit, la définition de la profession d’agent sportif ne comprend pas l’activité d’agent d’entraîneur.
Par ailleurs, dans le dispositif actuel, un agent sportif ne peut être rémunéré que par la personne qui le mandate.
sont mandatés par les sportifs.
La proposition de loi précise de manière nette le type de relations contractuelles relatives à l’activité d’agent.
Le contrat passé entre l’agent et le sportif ou le club - ou l’organisateur d’une manifestation sportive - devra être écrit et transmis à la fédération; il devra aussi préciser les modalités de rémunération de l’agent sportif ainsi que la personne qui le rémunère.
Le dispositif permettra à l’agent d’être rémunéré par l’une des parties au contrat relatif à l’exercice d’une activité sportive, quelle que soit la partie qui a mandaté cet agent.
Là, vous allez chercher loin, quand même!
Le dispositif applicable pour les mineurs est également renforcé.
Vous savez l’importance que j’accorde à ce sujet.
Le texte vise tous les contrats relatifs à l’exploitation de l’image et du nom d’un sportif mineur.
Je souhaite également évoquer les aspects de la proposition de loi relatifs au contrôle de la profession, contrôle qui repose sur deux piliers indissociables.
Les pratiques frauduleuses doivent faire l’objet de toutes les attentions; c’est pourquoi les sanctions pénales seront renforcées.
Nous voilà rassurés!
La proposition de loi contient en la matière des dispositions importantes.
Les modifications introduites par la commission des affaires culturelles de votre assemblée à l’initiative du rapporteur Philippe Boënnec, que je remercie personnellement pour son implication, contribuent elles aussi pleinement à ces objectifs de moralisation et de transparence.
De plus, la régulation du sport professionnel sera un des principaux sujets abordés dans le cadre des réunions des ministres européens des sports prévues les 20 et 21 avril, puis le 10 ou le 11 mai, sous la présidence espagnole.
J’y veillerai tout particulièrement à ce que l’objectif de moralisation du sport professionnel soit encore davantage pris en compte par la Commission européenne et par l’ensemble de nos partenaires européens.
C’est un point que j’ai déjà longuement abordé avec mon homologue, le secrétaire d’État espagnol aux sports, qui, à ma demande, a intégré la question du « fair-play financier » à l’agenda de ces réunions.
. . . . . Quelle triste image que ces jeunes joueurs déracinés, exploités, puis abandonnés à leur sort!
. . Le sport, pour nous, c’est autre chose: ce peut être un spectacle, certes, mais c’est d’abord un moment de communion, d’enthousiasme autour de valeurs communes.
Comme le disait Aimé Jacquet, « prendre au départ un jeune, le conduire, le soutenir, l’encadrer et le protéger, c’est cela le vrai agent.
. Il ne faut pas seulement prendre en considération les compétences techniques et la probité morale individuelle: compte tenu des intérêts en jeu, il est également essentiel d’encadrer cette activité.
Nous arrivons au terme d’un processus engagé en mai2008, avec le dépôt au Sénat, par notre collègue Jean-François Humbert, d’une proposition de loi encadrant la profession d’agent sportif.
Les travaux menés par notre commission l’ont révélé, et j’ai pu le constater encore au cours des auditions que j’ai conduites, les agents sportifs jouent un rôle de conseil indispensable auprès des joueurs.
Ils leur évitent en effet bien des pièges, bien des erreurs stratégiques, juridiques ou financières, qui risqueraient de les conduire dans des impasses parfois désastreuses, tant du point de vue financier que du point de vue humain.
Les agents sportifs constituent une profession à la fois essentielle pour le monde sportif et insuffisamment identifiée.
Apparus dans les années 1980, ils se sont imposés dans les faits avant d’être consacrés par le droit.
Les agents sportifs ont été dotés d’un statut d’abord par la loi du 13 juillet 1992 relative à l’organisation des activités sportives, puis par celle du 6 juillet 2000.
Près de dix années ont passé depuis la dernière loi les concernant.
Leur statut se révèle parfois lacunaire.
De plus, la complexité des règles applicables est régulièrement dénoncée.
. Les conclusions de ces travaux sont convergentes sur plusieurs points.
Les conditions d’encadrement de la profession doivent être révisées.
De fait, le mécanisme d’attribution d’une licence d’agent sportif à une personne morale est jugé complexe.
Il est nécessaire de clarifier les modalités de rémunération des agents, et de renforcer les contrôles de l’exercice de la profession.
Tout un ensemble d’éléments plaident pour une réforme du statut des agents sportifs.
Le texte précise que la rémunération de l’agent ne pourra excéder 10 % du montant du contrat pour la conclusion duquel il a joué le rôle d’intermédiaire, contrat dont l’objet est l’exercice d’une activité sportive rémunérée ou contrat de transfert.
C’est une avancée par rapport au droit actuel, qui était assez flou sur ce point.
Mais je m’interroge: de quoi parle-t-on ici?
Du salaire brut?
Du salaire net?
Du montant hors taxes?
Du montant TTC?
Les primes seront-elles incluses?
Quelles sont les pratiques existantes?
Ce que vous êtes curieux!
. En effet, l’objectif qui sous-tend ce texte est avant tout éthique.
Animée de la volonté de moraliser cette profession, la commission a adopté plusieurs amendements, dont deux, proposés par le Gouvernement, qui visent à parfaire la conformité de la proposition de loi au droit communautaire.
La commission a donc pu travailler dans un climat relativement consensuel et parvenir, de façon constructive, à améliorer le texte qui nous était présenté, ce dont je me félicite.
. . . . M. Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, la proposition de loi dont nous débattons aujourd’hui entre en résonance avec un procès qui fait l’actualité: je veux bien entendu parler de celui des transferts douteux, montages financiers alambiqués et fraudes plus ou moins maquillées reprochés au Paris Saint-Germain.
Admirable, la créativité des uns et des autres lorsqu’il s’agit d’apporter des compléments de salaire nets de charges à des joueurs dont la rémunération - faut-il le rappeler?
Si j’évoque ici la chronique judiciaire du PSG.
Nous pouvons nous accorder sur le diagnostic et sur ses racines.
Je retiens également quelques améliorations apportées par ce texte s’agissant notamment des mineurs; j’aurai l’occasion d’y revenir.
Il me semble pourtant que, premièrement, on ne s’attaque qu’à la partie émergée de l’iceberg, en ignorant la question centrale des transferts, et que, deuxièmement, on s’y attaque très mal.
Je reviens rapidement sur l’évolution du marché des transferts, liée à la fois aux conséquences de l’arrêt Bosman et à la médiatisation croissante des championnats, notamment des championnats de football.
La fin des quotas nationaux a révolutionné le Mercato devenu européen.
Dans le même temps, le sport et la télévision font bon ménage.
Le premier, en tant que vecteur de communication avec forte garantie d’audience, a attiré l’attention et les investissements de la seconde.
Cette manne financière en croissance constante n’a pas manqué d’attirer comme un aimant toute une foule d’intermédiaires cherchant à tirer leur épingle du jeu.
Que l’on me comprenne bien: je ne dis pas que la profession d’agent sportif est une profession inutile ou parasite.
Les témoignages de sportifs que nous avons entendus lors de la table ronde organisée à l’initiative de la commission des affaires culturelles ont été révélateurs à plus d’un titre, et la défense des intérêts du joueur est une nécessité dans un rapport de force qui ne leur est pas toujours favorable.
Les bons agents existent, ils forment sans doute la majorité de la profession, et ils remplissent, pour la plupart, leur mission de conseil.
Andrej Golic, agent de joueurs de handball, l’a dit lors des auditions de la commission: « Je suis persuadé que cette profession peut être exercée d’une façon morale ».
En tant que législateur, nous avons l’obligation de faire en sorte que cet objectif soit atteint, mais, si la profession d’agent est légitime, son encadrement ne l’est pas moins, étant donné le nombre de faux, de mauvais agents qui se sont illustrés et continuent à le faire dans des affaires obscures, en ayant plus ou moins à cœur la défense des intérêts de leurs clients.
sinon pas appliquée du tout.
Les soupçons d’affairisme, de corruption, d’évasion fiscale et de blanchiment n’ont donc pas disparu avec la loi de 2000.
Je ne m’étends pas sur les scandales: ils sont connus.
Des rapports de tous horizons ont fleuri: enquête des inspections des finances et jeunesse et sports; travaux du Comité national olympique et sportif français et de la Ligue de football professionnel; mission d’information parlementaire…
Permettez-moi d’ailleurs de rappeler que c’est à l’initiative de mes collègues socialistes Gaëtan Gorce, Henri Nayrou et Alain Néri que l’Assemblée nationale s’est penchée sur le sujet.
Moraliser la profession d’agent et réintroduire de l’éthique dans le sport business: tel est leitmotiv qui revient dans le discours de tous les défenseurs de cette proposition de loi, et je ne doute pas de leur sincérité.
Parmi les points positifs de la proposition de loi, je citerai le renforcement des peines pour les contrats illégaux engageant des mineurs, la suppression de la licence pour les personnes morales, le renforcement des incompatibilités entre, d’une part, fonctions sportives, d’encadrement ou actionnariat, et, d’autre part, exercice de la profession d’agent et l’élargissement de la palette de sanctions à la disposition des fédérations.
Je me réjouis également que nos débats en commission aient permis de supprimer une disposition incompréhensible introduite lors des débats au Sénat, qui rendait incompatible l’exercice de la profession d’agent sportif avec celui de la profession d’avocat.
Mais le cœur de ce texte est bien évidemment ailleurs.
Si la pratique du double mandatement et le paiement de l’agent du joueur par le club sont aujourd’hui explicitement interdits, c’est pour d’excellentes raisons.
Il s’agit tout d’abord d’éviter tout conflit d’intérêt: la préservation des intérêts du sportif n’est absolument pas garantie lorsque l’agent est payé par le club.
Celui-ci se retrouve alors vis-à-vis de l’agent et du joueur dans un rapport de force qui lui est favorable.
Je rappelle la façon dont Andrej Golic, que j’ai déjà cité, conçoit sa profession: « L’agent doit être un intermédiaire, mais il doit surtout écouter le joueur et tenir compte de son intérêt pour décider ou non d’un changement de club.
C’est à cette seule condition qu’il peut durer dans la profession et être reconnu par les différents acteurs sportifs.
Ces missions ne peuvent être remplies que si ce sont les intérêts du seul joueur qui guident l’agent, que si la relation entre agent et joueur est, en quelque sorte, sacrée.
Or l’intervention du club dans cette relation ne peut que lui nuire.
Ensuite et surtout, il s’agit de réduire les risques de rétrocommissions et de blanchiment.
La mission d’information présidée par Dominique Juillot considérait les agents sportifs comme la « plaque tournante » des malversations dans la mesure où « tout flux financier peut être source de fraudes » et où, pour les agents, les occasions de percevoir des commissions sont nombreuses.
L’utilisation d’un agent sportif pour payer des rétrocommissions, par exemple aux dirigeants de clubs ou au joueur, est un des montages frauduleux constatés dans le monde du football.
Il est aussi le plus direct de ces mécanismes et probablement, de ce fait, le plus fréquent.
Pourquoi?
La réponse est donnée par Michel Platini, président de l’UEFA, et Philippe Piat, président du Syndicat des joueurs français et du FIFPro.
Le premier dit: « Il n’y a qu’une solution: que les joueurs rémunèrent les agents, et qu’il soit interdit aux clubs de les rémunérer.
Cela réglera le problème.
Le second déclare: « Quand on met le nez dans les transferts, on voit que les agents touchent d’énormes commissions.
À la reprise de nos travaux, vous ne trouvez pas d’autre texte à défendre que celui-ci!
On sait, grâce au rapport du GAFI, le Groupe d’action financière, combien certaines disciplines sportives, parmi lesquelles le foo...
Impact du Servette Rugby sur les clubs voisins
Il est important de noter que Saint-Claude, une ville jurassienne située à proximité de Genève, a une longue histoire avec le rugby, puisque des gymnastes locaux ont importé ce sport de Genève en 1899, menant à la fondation du FCSC en 1900. Cette proximité géographique et historique souligne l'importance des échanges sportifs transfrontaliers.
Je suis l'aventure Servette depuis le début en 4ème série.
de loin, je n'ai vu aucun match et cette année les calendriers des deux clubs sont assez parallèles.
Je ne sais donc pas grand chose sinon que je perçois un projet au service du rugby.
Je note les propos de MArko (un élément de RF digne d'une très grande confiance) sur le comportement irréprochable de ce club jusque dans les jeunes catégories.
Nos amis suisses partageraient-ils les valeurs du rugby ?
Alors plutôt que de voir le riche étranger voyons plutôt l'ami proche qui vous veut du bien.
Question de philosophie et allez Servette jusqu'aux bout de vos possibilités.
Je vois dans ce club un signe de la grande richesse rugbystique de ce territoire qui est le nôtre (sud Jura, lyonnais Alpes).
Merci pour tes précisions, voilà qui complète le sujet grâce à tes connaissances historiques.
J'espère pour ce grand Club qu'est le FCSC que vous aurez l'occasion l'année prochaine de rencontrer votre voisin, car il ne fait pas beaucoup de doutes sur la division dans laquelle évoluera le Servette l'année prochaine.
Pour nous la féd 2 est morte je ne vois pas comment renverser la vapeur.
Tu as entendu des choses sur le niveau des joueurs, ci dessous la compo de dimanche dernier, merci de me dire qui peut prétendre "facilement" à la Fédérale 1, voir à a Pro D2.
Les Inégalités Financières et l'Avenir du Rugby
Les inégalités financières sont une réalité dans le monde du rugby, mais il est essentiel de les accepter pour assurer le développement du sport et offrir des rencontres de qualité. L'objectif est de favoriser de bonnes discussions, d'attirer un public nombreux et de générer des recettes importantes pour les clubs.
Allez bonnes discussions sur ce site, je vous souhaite de bonnes affluences de suporters, et de meilleures recettes surtout..
Quant au plan financier justement, il y a tjrs eu et il y aura de plus en plus d'inégalités, mais c'est la vie et nous sommes contents d'en profiter par les recettes lorsque nous recevons ces équipes.
Si nous voulons voir afficher de belles rencontres, il faut admettre de passer par là.
La saison dernière ils ont rencontrer Bernard Laporte dans le Lyonnais pour faire un point sur leur avenir, ils sont donc en ligne avec la Ligue et la Fédé, que demander de plus?
Bonjour à tous, je lis les échanges du forum de manière assidue et que je trouve souvent intéressants, mêmes s'ils se ptêtent à qlqs "mises aux points" ..
Ce que dit Bernard est tout à fait juste, et je sais de quoi je parle.
cette année nous avons la chance de les avoir dans la poule (au même titre que Riom qui a un très bel effectif).
Je vais encore le rappeler mais on n'a pas entendu les divisions supérieurs râler/pleurer quand on les a joué en série.
tu as raison, j'ai tord mais j'ai aucune rectification de là où j'ai tord.
J'ai été un peu hors sujet, quoique la poule aux oeufs d'ors... C'est le mal du rugby français, on se regarde le nombril et on a raison, l'opinion du voisin "on s'en fout, dans tous les cas nous on a raison".
je ne connais pas bien le sujet mais suivent-ils les mêmes règles que les clubs français?
Les mêmes déclarations de contrats ou pas?
Car se voir partir nos joueurs vers une équipe qui va montrer la liasse et sans pouvoir réguler...
