Cet article présente des informations détaillées sur le Rugby Club de la Sevenne, incluant son inscription auprès de divers organismes, ses données administratives, son activité principale et d'autres caractéristiques importantes.
État des Inscriptions et Référencements
Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). L'inscription à ces référentiels garantit la transparence et la légalité des opérations de l'entreprise.
- Inscription Insee : Le Rugby Club de la Sevenne est inscrit dans la base Sirene tenue par l’Insee depuis le 24/01/2001. La dernière mise à jour de ces informations a été effectuée le 06/12/2025.
- Inscription RNA : Cette structure est également inscrite au Répertoire National des Associations (RNA), géré par le Ministère de l’Intérieur.
Un avis de situation est disponible pour consultation, fournissant un aperçu officiel de l'inscription de l'entreprise.
Identifiants et Numéros d'Identification
Plusieurs identifiants sont attribués à l'entreprise pour faciliter son identification dans divers contextes administratifs et commerciaux :
- Dénomination
- SIREN
- SIRET du siège social
- N° TVA Intracommunautaire
- N° EORI : Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
Activité Principale (NAF/APE)
L'activité principale de l'entreprise est codifiée à travers la nomenclature NAF (Nomenclature d'Activités Française) et APE (Activité Principale Exercée). Le code NAF 2025 sera applicable à partir du 1ᵉʳ janvier 2027 et coexistera jusqu’en fin 2026 avec la NAF actuellement en vigueur.
Pour en savoir plus sur la nomenclature NAF 2025, vous pouvez consulter le site de l'Insee.
Informations Complémentaires
D'autres informations importantes incluent :
- Adresse postale
- Forme juridique
- Effectif salarié : 1 ou 2 salariés, en 2023
- Catégorie d'entreprise : La catégorie d'entreprise est une variable statistique calculée par l'Insee.
- Date de création
- Convention(s) collective(s) : IDCC 2511 - Convention collective nationale du sport
L'effectif salarié est une variable qui s’affiche à partir de deux données de l’Insee : la tranche d’effectifs salariés, qui est une variable statistique (données arrêtées au 31/12 de l’année n-2), et le caractère employeur des établissements (données déclaratives maintenues par l'URSSAF).
La catégorie d'entreprise est une variable statistique calculée par l'Insee. Lorsque l'unité légale appartient à un groupe, la donnée est calculée au niveau du groupe auquel appartient l'unité légale. Cette donnée n'est pas utilisable à des fins administratives.
Qualités, Labels et Certificats
Le Rugby Club de la Sevenne possède le label ESS (Économie Sociale et Solidaire), indiquant son appartenance au champ de l’Économie Sociale et Solidaire.
Informations sur les Établissements
Cette structure possède 3 établissements dont 1 est en activité.
Informations disponibles pour chaque établissement :
- Adresse
- SIRET
- Clef NIC
- Activité principale de l’association (NAF/APE)
- Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
- Code NAF/APE de l’établissement
- Activité principale de l’établissement (NAF 2025)
- Forme juridique
- Tranche d’effectif salarié
- Date de création de l’association
- Date de création de l’établissement
- Convention collective de l’établissement (IDCC 2511)
Un avis de situation Insee de cet établissement est disponible en téléchargement, fournissant un justificatif d’existence.
Sources d'Information
Les informations présentées proviennent de sources officielles :
- Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee)
- VAT Information Exchange System (VIES)
- Direction Générale des Douanes
- Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA)
- Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI)
Ces sources garantissent la fiabilité et l'exactitude des données présentées.