Cet article vous présente des informations essentielles sur le Loches Rugby Olympique Club, notamment en ce qui concerne son inscription auprès de diverses instances officielles, ses activités et son engagement dans l'économie sociale et solidaire.
Inscriptions et Référencements
Toutes les structures référencées sur le site du club sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics, tels que la base Sirene, le RNE et le RNA.
- Inscription Insee: La structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee et a été mise à jour le 06/12/2025.
- Inscription au RNA (Ministère de l’Intérieur): La structure est également inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).
Un avis de situation est disponible pour consultation, fournissant des informations détaillées sur l'inscription de l'association.
Informations Légales et Administratives
Plusieurs informations légales et administratives sont associées au club, notamment :
- Dénomination
- SIREN
- SIRET du siège social
- N° TVA Intracommunautaire
- N° EORI (Economic Operator Registration and Identification): Un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
L'activité principale du club est classifiée selon la nomenclature NAF/APE. Le code NAF 2025 sera applicable à partir du 1ᵉʳ janvier 2027 et coexistera jusqu’en fin 2026 avec la NAF actuellement en vigueur. Plus d'informations sur la nomenclature NAF 2025 sont disponibles sur le site de l’Insee.
L'adresse postale du club est également disponible, ainsi que sa forme juridique.
Effectif Salarié et Catégorie d'Entreprise
L’effectif salarié est une variable qui s’affiche à partir de deux données de l’Insee : la tranche d’effectifs salariés (données arrêtées au 31/12 de l’année n-2) et le caractère employeur des établissements (données déclaratives maintenues par l'URSSAF). En 2023, le club employait 1 ou 2 salariés.
La catégorie d'entreprise est une variable statistique calculée par l'Insee. Lorsque l'unité légale appartient à un groupe, la donnée est calculée au niveau du groupe auquel appartient l'unité légale. Cette donnée n'est pas utilisable à des fins administratives.
Date de Création et Conventions Collectives
La date de création du club n'est pas renseignée. Le club est régi par la convention collective nationale du sport (IDCC 2511).
Engagement Social et Solidaire
Le Loches Rugby Olympique Club appartient au champ de l’Économie Sociale et Solidaire (ESS). Cela témoigne de son engagement envers des valeurs sociales et solidaires dans ses activités.
Informations sur l'Établissement
Cette structure possède 1 établissement dont 1 est en activité.
Des informations spécifiques à l'établissement sont également disponibles :
- Adresse
- SIRET
- Clé NIC
- Activité principale de l’association (NAF/APE)
- Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
- Code NAF/APE de l’établissement
- Activité principale de l’établissement (NAF 2025)
- Forme juridique
- Tranche d’effectif salarié
- Date de création de l’association (non renseignée)
- Date de création de l’établissement (non renseignée)
- Convention collective de l’établissement (IDCC 2511)
Un avis de situation Insee de cet établissement peut être téléchargé.
Sources d'Information
Les informations présentées proviennent de diverses sources officielles :
- Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee)
- VAT Information Exchange System (VIES)
- Direction Générale des Douanes
- Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA)
- Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI)