Cet article explore en détail le fonctionnement de la Ligue de Bretagne de Volley-Ball, en mettant en lumière son organisation, ses inscriptions, et ses activités principales.
Inscriptions et Référencement
Toutes les structures référencées sur le site de la Ligue sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics, notamment la base Sirene, le RNE (Répertoire National des Entreprises) et le RNA (Répertoire National des Associations).
- Inscription Insee: La structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee depuis le 01/05/1983. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
- Inscription au RNA: La structure est également inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).
Les règles du volley-ball | Volley-Ball
Informations Administratives et Juridiques
Plusieurs informations clés permettent d'identifier et de comprendre le statut de la Ligue:
- Dénomination
- SIREN
- SIRET du siège social
- Numéro de TVA Intracommunautaire
- Numéro EORI: Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
Activité Principale et Structure
L'activité principale de la Ligue est définie par un code NAF/APE spécifique.
- Code NAF/APE
- Adresse postale
- Forme juridique
- Effectif salarié: 6 à 9 salariés, en 2023
- Taille de la structure: La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
- Date de création
Conventions Collectives
La Ligue est soumise à une convention collective spécifique :
- IDCC 2511: Convention collective nationale du sport
Qualités, Labels et Certificats
La Ligue de Bretagne de Volley-Ball s'inscrit dans une démarche d'Économie Sociale et Solidaire (ESS):
- ESS - Économie Sociale et Solidaire: Cette structure appartient au champ de l’Économie Sociale et Solidaire.
Mise à jour le 21/11/2025.
Sources d'Information
Les informations proviennent de diverses sources officielles :
- Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
- VAT Information Exchange System (VIES).
- Direction Générale des Douanes.
- Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA).
- Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Informations sur les Établissements
La structure possède plusieurs établissements, chacun ayant ses propres caractéristiques :
- Adresse
- SIRET
- Clef NIC
- Activité principale de l’association (NAF/APE)
- Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
- Code NAF/APE de l’établissement
- Forme juridique
- Tranche d’effectif salarié
- Date de création de l’association
- Date de création de l’établissement
- Convention collective de l’établissement: IDCC 2511
Un avis de situation Insee de cet établissement peut être téléchargé.
Mise à jour le 21/11/2025.
Nombre d'Établissements
Cette structure possède 2 établissements dont 1 est en activité.
En résumé, la Ligue de Bretagne de Volley-Ball est une structure bien établie avec une inscription claire auprès des organismes officiels, une convention collective définie, et un engagement envers l'économie sociale et solidaire.