Cet article vous fournit des informations essentielles sur les structures de handball référencées à Annecy-le-Vieux. Toutes les structures sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics tels que la base Sirene, le RNE (Répertoire National des Entreprises) et le RNA (Répertoire National des Associations).
État des Inscriptions
L'inscription à ces référentiels garantit la transparence et la légalité des activités de ces structures.
Inscription INSEE
La structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee depuis le 01/08/2001. Cette inscription a été mise à jour le 06/12/2025.
Inscription RNA
Cette structure est également inscrite au Répertoire National des Associations (RNA), géré par le Ministère de l’Intérieur.
Informations Complémentaires
Voici d'autres informations importantes concernant la structure :
- Annonce de création au JOAFE (Journal Officiel des Associations et Fondations d'Entreprise)
- Dénomination
- SIREN
- SIRET du siège social
- N° TVA Intracommunautaire
- N° EORI (Economic Operator Registration and Identification) : Un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
Activité principale (NAF/APE) :
Le code NAF 2025 est une variable issue de la nouvelle nomenclature d’activités de l’Insee. Il sera applicable à partir du 1ᵉʳ janvier 2027 et coexistera jusqu’en fin 2026 avec la NAF actuellement en vigueur.
Adresse postale :
Forme juridique :
Effectif salarié : L’effectif salarié est une variable qui s’affiche à partir de deux données de l’Insee : la tranche d’effectifs salariés, qui est une variable statistique (données arrêtées au 31/12 de l’année n-2), et le caractère employeur des établissements (données déclaratives maintenues par l'URSSAF). Par exemple, 10 à 19 salariés en 2023.
Catégorie d'entreprise : La catégorie d'entreprise est une variable statistique calculée par l'Insee. Lorsque l'unité légale appartient à un groupe, la donnée est calculée au niveau du groupe auquel appartient l'unité légale.
Pour en savoir plus sur la nomenclature NAF 2025, vous pouvez consulter le site de l'Insee.