Le présent règlement intérieur a pour but de préciser le fonctionnement de l’association THONON AC Handball dans le cadre de ses statuts. Il a été adopté en comité directeur et il est porté à la connaissance de l’ensemble des membres (affichage local club et téléchargement sur le site du club).
Fonctionnement et Responsabilités
Article 3 - Les procès-verbaux des séances du comité directeur sont établis par le secrétaire ou, en cas d'empêchement par un membre du C.D.
Article 4 - Les commissions sont habilitées à gérer les activités dont elles ont la charge et étudier tout projet intéressant leur objet.
Article 7 - Les membres s’engagent à respecter et appliquer les Statuts et le Règlement Intérieur du THONON AC Handball.
Engagements et Conduite des Adhérents
Article 10 - Les adhérents du club s’engagent à respecter les règlements médicaux fédéraux et tout texte spécifique en la matière.
Article 18 - Tout membre du club s’engage à respecter et à protéger les installations sportives qui le reçoivent que ce soit pour les entraînements ou lors de compétitions.
Article 26 - Interdiction des comportements fondés sur la violence, le harcèlement, la diffamation, la discrimination ou l’intimidation. Il est rappelé que ces agissements sont absolument interdits que ce soit sans ou avec le consentement de celui qui en est l'objet.
Article 30 - Les représentants légaux des joueurs présents dans les abords du terrain doivent adopter une attitude respectueuse envers l’ensemble des joueurs présents sur le terrain, du corps arbitral, du staff, ainsi que des autres personnes présentes. Tous sont tenus de se conformer au présent règlement et aux décisions du Comité directeur. A ce titre, il est de leur devoir de transmettre ces décisions aux joueurs, le cas échéant à leurs parents, et de leur apporter toutes les explications nécessaires. Ils se doivent de soutenir les choix du Comité directeur. Tous sont les premiers garants de l'application des obligations du présent règlement intérieur. Leur attitude, discours et comportement doivent être dignes d'un éducateur. Dans la mesure où le Club fournit un équipement, la Tenue du club est obligatoire au bord du terrain dans le cadre des compétitions. Présence, ponctualité, assiduité seront de rigueur. Tout projet d'exclusion provisoire ou définitive d'un groupe d'entraînement doit être porté à la connaissance du Président et du comité directeur.
Gestion des Groupes et Entraînements
Article 11 - En début d’année les joueurs des groupes de compétition du club sont classés par catégorie en fonction de leur âge et de leur niveau sportif. Chaque groupe est sous la responsabilité d’un entraîneur qualifié. Les listes établies par les entraineurs et validées par le Comité Directeur en début d’année sont sans appel. Un changement de groupe ne peut être envisagé en cours de saison que sur demande de l’entraîneur auprès du directeur général et ou à l’initiative de ce dernier.
Article 17 - La prise en charge des adhérents par le club commence et s’arrête aux heures précises des séances d’entraînement ou d’apprentissage. Il est demandé aux responsables légaux de s’assurer, en déposant les enfants, que l’entraînement a bien lieu. Il est de leur responsabilité de s’assurer que leurs enfants regagnent effectivement le groupe d’affectation sur le terrain d’entrainement des installations sportives et ils doivent être présents à la fin de la séance pour reprendre en charge le mineur dès sa sortie des vestiaires. Le club décline toute responsabilité pour tout incident ou accident survenu à un adhérent qui ne s’est pas présenté à l’entraîneur ou qui a quitté le terrain de jeu sans son autorisation.
Équipement et Tenue
Article 13 - Les joueurs bénéficient par le club d’un équipement avec ou sans sponsor, ils s’engagent à le porter dans son intégralité et uniquement celui-ci lors de toutes les compétitions auxquelles ils participent.
Règles de Conduite et Discipline
Article 21 - Les joueurs et leurs représentants légaux se conforment en tous points aux règles de fonctionnement édictées en début d’année par l'entraîneur de leur groupe d’appartenance.
Article 22 - Présence, ponctualité, assiduité : Toute absence ou retard doivent être signalés à l'entraîneur responsable du groupe dans les meilleurs délais.
Article 38 - Le respect des règles du code de la route est absolu.
Article 40-1 - Tout joueur ayant reçu un carton bleu en compétition sera convoqué devant le comité de discipline qui examinera le règlement de la pénalité financière en fonction du montant réclamé par la ligue.
Article 41 - Le comité de discipline instruit le dossier en veillant au respect des droits de la défense dans la procédure.
Autres Dispositions
Article 31 - Les bénévoles membres du comité directeur sont soumis à l'obligation de discrétion et de réserve vis-à-vis des informations débattues en réunion. L'utilisation des équipements municipaux se fait sous la responsabilité du club.
Article 36 - Les joueurs suivant un traitement médical susceptible de comporter des produits figurant sur la liste des spécialités interdites (traitement de l’asthme, etc …) doivent obligatoirement déposer un dossier médical auprès de leur entraîneur. Ce dossier sera transmis au service compétent de la FFHB.
Article 44 - Un bureau pourra être constitué et pourra provisoirement, au cas où le Comité Directeur ne pourrait se réunir, prendre toutes décisions convenables, immédiatement.