Le Comité Rhône Handball est une structure référencée sur notre site et inscrite à plusieurs référentiels publics, notamment la base Sirene, le RNE, et le RNA.
Informations Générales et Inscriptions
Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/12/1982. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).
L’inscription au RNA est confirmée par une annonce de création au JOAFE.
Données Clés et Identifiants
Voici les principaux identifiants et informations concernant le Comité Rhône Handball :
- Dénomination
- SIREN
- SIRET du siège social
- N° TVA Intracommunautaire
- N° EORI : Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
Activité et Structure
L'activité principale du Comité Rhône Handball est définie par le code NAF/APE.
- Code NAF/APE
- Adresse postale
- Forme juridique
En 2023, l'effectif salarié est estimé entre 3 et 5 personnes.
La taille de la structure est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création.
Convention(s) collective(s) : IDCC 2511 Convention collective nationale du sport.
Engagement Social et Solidaire
Le Comité Rhône Handball appartient au champ de l’Économie Sociale et Solidaire (ESS).
- Qualités, labels et certificats: ESS - Économie Sociale et Solidaire
- Cette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire
Mise à jour le 20/11/2025.
Établissements et Localisation
Cette structure possède 3 établissements dont 1 est en activité.
- Adresse
- SIRET
- Clef NIC
- Activité principale de l’association (NAF/APE)
- Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
- Code NAF/APE de l’établissement
- Forme juridique
- Tranche d’effectif salarié
- Date de création de l’association
- Date de création de l’établissement
- Convention collective de l’établissement : IDCC 2511
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger.
Mise à jour le 20/11/2025.
Sources d'informations
Les informations présentées proviennent de plusieurs sources officielles :
- Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee)
- VAT Information Exchange System (VIES)
- Direction Générale des Douanes
- Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA)
- Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI)
Gestion des Données Personnelles
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique à des fins de suivi de votre demande de contact.
Les destinataires des données sont les membres du bureau de l'association, et/ou le cas échéant les salariés ou les bénévoles de l’association en charge de cette mission.
Vos données à caractère personnel sont conservées dans nos bases le temps nécessaire au traitement de votre demande.
Vous disposez du droit de demander au responsable de traitement l’accès à vos données, la rectification, l’effacement ou la portabilité de celles-ci, ainsi que la limitation ou l’opposition au(x) traitement(s) mis en œuvre.
Tableau Récapitulatif des Informations Clés
| Information | Détail |
|---|---|
| Inscription Sirene | Inscrite depuis le 01/12/1982, mise à jour le 22/03/2024 |
| Inscription RNA | Inscrite au Répertoire National des Associations |
| Effectif Salarié (2023) | 3 à 5 salariés |
| Convention Collective | IDCC 2511 - Convention collective nationale du sport |
| Économie Sociale et Solidaire | Appartient au champ de l'ESS |
