Le Comité Nord Volley Ball joue un rôle crucial dans le développement et le soutien des clubs de volley-ball de la région. Il offre une gamme de services et d'aides pour faciliter la gestion, la création et le développement des clubs.
Aides aux Clubs
Afin de vous aider dans la gestion ou la création d’un club sportif de Volley Ball, le Comité Nord de volley ball met à disposition des documents essentiels. Parmi les documents nécessaires, on retrouve :
- Règlements
- Dispositifs fédéraux
- Informations pour la création d'un club
- Dispositifs éligibles PSF (Projets Sportifs Fédéraux)
- Le compte Asso
- Création d'un club jeune
- Emplois ANS/Apprentissage
- Projets sportifs fédéraux
Le Comité Nord Volley Ball propose divers dispositifs d'aides et de subventions pour soutenir les clubs, notamment des aides régionales et départementales. Voici quelques exemples :
- CAP Emploi
- L'emploi des jeunes
- Bourses aux sportifs de haut niveau
- Création d’emplois associatifs
Ces aides visent à soutenir l'emploi, la formation et le développement des jeunes talents dans le volley-ball.
Aspects Administratifs et Juridiques
Toutes les structures référencées sur le site du Comité Nord Volley Ball sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). L'inscription à ces référentiels garantit la transparence et la conformité des clubs avec les réglementations en vigueur.
Inscriptions et Référencements
- Base Sirene (Insee): L'inscription à la base Sirene tenue par l’Insee est effective depuis le 19/09/1963, avec une mise à jour le 22/03/2024.
- RNA (Ministère de l’Intérieur): L'inscription au Répertoire National des Associations (RNA) est également vérifiée.
- JOAFE: Une annonce de création est publiée au Journal Officiel des Associations et Fondations d'Entreprise (JOAFE).
Informations Clés de l'Association
Plusieurs informations sont disponibles pour identifier et caractériser l'association :
- Dénomination
- SIREN
- SIRET du siège social
- N° TVA Intracommunautaire
- N° EORI (Economic Operator Registration and Identification) : Cet identifiant unique communautaire permet d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
- Activité principale (NAF/APE)
- Code NAF/APE
- Adresse postale
- Forme juridique
- Effectif salarié: 3 à 5 salariés, en 2023
- Taille de la structure
- Date de création
- Convention(s) collective(s): IDCC 2511 - Convention collective nationale du sport
- Qualités, labels et certificats: ESS - Économie Sociale et Solidaire
Les sources de ces informations incluent :
- INSEE (Institut National de la Statistique et des Études Économiques)
- VIES (VAT Information Exchange System)
- Douanes (Direction Générale des Douanes)
- DILA (Direction de l’Information Légale et Administrative)
- MTPEI (Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion)
Informations sur l'Établissement
Les informations spécifiques à chaque établissement incluent :
- Adresse
- SIRET
- Clef NIC
- Activité principale de l’association (NAF/APE)
- Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
- Code NAF/APE de l’établissement
- Forme juridique
- Tranche d’effectif salarié
- Date de création de l’association
- Date de création de l’établissement
- Convention collective de l’établissement: IDCC 2511
Un avis de situation Insee de cet établissement est disponible en téléchargement.
Il est à noter que la structure peut posséder plusieurs établissements, dont certains sont en activité.
Fonctionnement Interne d'un Club
Le Comité Nord Volley Ball fournit également des informations sur le fonctionnement interne des clubs, notamment :
- AG & CA (Assemblée Générale et Conseil d'Administration)
- Manifestations
- Comptabilité & Bilan
- Indemnités
- Politique de dons
Ces aspects sont essentiels pour assurer une gestion transparente et efficace des clubs de volley-ball.