Le Comité Départemental de Handball de l'Essonne (CDHBE), fondé en 1968, est une association de bénévoles basée à Brétigny-sur-Orge (91).
Localisation du département de l'Essonne en France.
Missions du CDHBE
Le CDHBE a pour objet, sur le ressort géographique du département de l'Essonne :
- De promouvoir l’éducation par les activités physiques et sportives, et l’accès de toutes et de tous à ces activités.
- De rassembler toutes les associations sportives faisant pratiquer le handball et disciplines dérivées annexes (Sandball, Minihandball, Handfit, Baby hand, Beachhandball...).
- D'organiser, de développer et de contrôler la pratique du handball et de ses disciplines dérivées, connexes et complémentaires (Sandball, Minihandball, Handfit, Baby hand, Beachhandball, etc.).
- D’organiser et de promouvoir, en relation avec la commission territoriale concernée, l’accession à la pratique des activités arbitrales, notamment pour les jeunes.
- De s’assurer du respect des règles techniques, de sécurité, d‘encadrement et de déontologie relatives au handball.
Règles Beach Handball made in FFHandball
Instances de décision et de fonctionnement
L'Assemblée Générale
L’assemblée générale est présidée par le président du comité. Le choix du lieu où se réunit l’assemblée générale incombe au conseil d’administration et, en cas de carence, au bureau directeur.
En fin de saison sportive, à l’occasion de l’assemblée générale, le Comité peut attribuer : des récompenses, des médailles (bronze, puis argent, puis or) à des dirigeants méritants (maximum 2 par association), à des clubs.
Dans les deux cas, l’assemblée générale extraordinaire se réunit dans les 6 semaines qui suivent la demande à une date et en un lieu fixés par le bureau directeur.
Le Conseil d'Administration
Le conseil d’administration est présidé par le président du comité.
Le conseil d’administration est une instance de réflexion, de proposition et de décision qui a pour objet de garantir la bonne exécution du projet territorial dans le département.
Lors des réunions du conseil d’administration, du bureau directeur, et des commissions, les décisions sont prises à la majorité absolue des voix exprimées par les membres présents, sous réserve que le quorum défini pour chacune de ces instances soit respecté. À défaut de quorum, une nouvelle réunion devra se tenir dans le délai maximum d’une semaine.
Le Bureau Directeur
Tout membre du bureau directeur, qui a, sans excuse valable, manqué trois réunions peut être révoqué selon la procédure décrite à l’article 15 du présent règlement intérieur.
Les Commissions
La commission est désignée par le conseil d’administration du comité. Elle est composée de trois membres, au moins, dont un président. Elle s’assure du contradictoire, des droits de la défense et sa décision doit être motivée.
Les membres des commissions sont choisis en raison de leur compétence dans le domaine considéré par chaque président de commission, qui en informe les clubs d’appartenance. Chaque commission se compose au minimum de trois membres. Les membres des commissions doivent être licenciés à la fédération. Ils doivent être majeurs.
En cas de changement d’un président de commission en cours de mandat, le mandat des membres de cette commission prend fin automatiquement en même temps que celui de son président.
Chaque commission ne peut valablement statuer que si au moins 3 membres sont présents. Toute décision prise sans respecter ce quorum est nulle, cette nullité étant prononcée par la commission elle- même lorsque le quorum est respecté ou selon les dispositions de la procédure d’examen des réclamations et litiges.
Toutefois, la commission peut également siéger en formation restreinte, chaque fois que cela est nécessaire et pour des missions définies, sous la responsabilité du président de la commission qui peut déléguer en ce cas tout ou partie de ses pouvoirs à l’un des membres de la commission. Dans cette hypothèse, la commission statue valablement quel que soit le nombre de membres présents, sauf disposition contraire dans la délégation.
Le président de chaque commission peut, en cas d’absence ou d’empêchement temporaire, être remplacé par un membre de la commission désigné à cet effet par lui-même. À défaut de désignation, les membres présents choisissent d’un commun accord celui d’entre eux qui préside la séance.
Sauf disposition particulière prévue par le règlement intérieur d’une commission, chaque commission se réunit en formation plénière au moins deux fois par an. Il présente chaque année un rapport d’activité à l’assemblée générale. En cas d’absence ou d’empêchement, il désigne son remplaçant parmi les membres de la commission.
Autres dispositions
Le président peut signer les contrats au nom de l’association. Mais cela ne signifie pas qu’il peut décider seul d’engager l’association par contrat.
Si des cas de fraudes individuelles ou d’irrégularités dans le déroulement du scrutin sont constatés pendant ou après l’élection du conseil d’administration, elle constitue un dossier et le transmet à la commission nationale de discipline qui statuera suivant les dispositions du règlement disciplinaire fédéral. et sportif français aux fins de la conciliation prévue à l’article L.
Les décisions du conseil d’administration, du bureau directeur et des commissions à l’encontre des licenciés et/ou clubs affiliés sont notifiées aux intéressés par lettre recommandée avec accusé de réception.
L’instance apprécie souverainement, le cas échéant, la pertinence du motif d’absence allégué par l’intéressé. Si l’appel n’est pas recevable, le demandeur est informé par une décision motivée postée par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai maximum de quinze jours après réception du dit appel.
Informations pratiques
Site web: www.handball-essonne.fr
Coordonnées: 1 rue du Languedoc, Brétigny-sur-Orge (91220)
Heures d'ouverture: 9h à 17h