Comité du Var de Volley-Ball: Informations Clés et Protection des Données Personnelles

Le Comité du Var de Volley-Ball est une structure active dans le domaine du sport, régie par des principes stricts en matière de protection des données personnelles. Voici un aperçu détaillé de son fonctionnement, de son inscription auprès des organismes officiels, et de sa politique de confidentialité.

Protection des Données Personnelles

Les informations recueillies par le Comité du Var de Volley-Ball font l’objet d’un traitement informatique destiné au suivi des demandes de contact.

Les destinataires des données sont les membres du bureau de l'association, et/ou le cas échéant les salariés ou les bénévoles de l’association en charge de cette mission. Vos données à caractère personnel sont conservées dans nos bases le temps nécessaire au traitement de votre demande.

Vous disposez du droit de demander au responsable de traitement l’accès à vos données, la rectification, l’effacement ou la portabilité de celles-ci, ainsi que la limitation ou l’opposition au(x) traitement(s) mis en œuvre.

Vous pouvez exercer ces droits en vous adressant par courrier à Comité du Var de Volley-Ball, Maison des Sports du Var - 133, Bd du Général Brosset , 83200 TOULON en justifiant de votre identité.

Vous disposez du droit de vous opposer, pour des motifs légitimes à ce que vos données fassent l’objet d’un traitement et sans motifs et sans frais, à ce que vos données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.

Informations sur l'Inscription et l'Identification

Toutes les structures référencées sur le site du Comité du Var de Volley-Ball sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscription INSEE

Inscrite (Insee)le 10/10/1960, cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 10/10/1960. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.

Inscription RNA

Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Identifiants Uniques

• Dénomination
• SIREN
• SIRET du siège social
• N° TVA Intracommunautaire

Numéro EORI

Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.

Activité Principale et Informations Complémentaires

• Activité principale (NAF/APE)
• Code NAF/APE
• Adresse postale
• Forme juridique
• Effectif salarié: 1 ou 2 salariés, en 2023

Taille de la Structure

La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.

• Date de création
• Convention(s) collective(s): IDCC 2511 - Convention collective nationale du sport

Qualités, Labels et Certificats

ESS - Économie Sociale et Solidaire: Cette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire.

Mise à jour le 22/11/2025

Sources : INSEE, VIES, Douanes, DILA, MTPEI

Institutions Sources:

• Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
• VAT Information Exchange System (VIES).
• Direction Générale des Douanes.
• Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA).
• Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Informations Détaillées sur l'Établissement

• Adresse
• SIRET
• Clef NIC
• Activité principale de l’association (NAF/APE)
• Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
• Code NAF/APE de l’établissement
• Forme juridique
• Tranche d’effectif salarié
• Date de création de l’association
• Date de création de l’établissement
• Convention collective de l’établissement: IDCC 2511

Justificatifs d’Existence

Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Mise à jour le 22/11/2025

Sources : INSEE, VIES

Cette structure possède 2 établissements dont 1 est en activité.

Tableau Récapitulatif des Informations Clés

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