Informations sur le Comité du Lyonnais Rugby : État des Inscriptions et Données Administratives

Cet article détaille l'état des inscriptions et les informations administratives relatives aux structures du Comité du Lyonnais Rugby, telles qu'elles sont enregistrées auprès de diverses institutions publiques. Toutes les structures référencées sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics, incluant la base Sirene, le RNE (Répertoire National des Entreprises) et le RNA (Répertoire National des Associations).

Statut d'Inscription

Inscrite (Insee): La structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.

Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur): Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Cette inscription garantit que l'organisation est officiellement reconnue et répertoriée par les autorités compétentes.

Avis de situation: Un avis de situation est disponible, fournissant un aperçu de la position administrative de la structure.

Informations Clés

• Dénomination
• SIREN
• SIRET du siège social
• N° TVA Intracommunautaire
• N° EORI: Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.

Activité et Adresse

• Activité principale (NAF/APE): Code NAF/APE
• Activité principale (NAF 2025): Le code NAF 2025 est une variable issue de la nouvelle nomenclature d’activités de l’Insee. Il sera applicable à partir du 1ᵉʳ janvier 2027 et coexistera jusqu’en fin 2026 avec la NAF actuellement en vigueur.
• Adresse postale
• Forme juridique

En savoir plus sur la nomenclature NAF 2025 sur le site de l’Insee.

Effectifs et Catégorie d'Entreprise

• Effectif salarié: L’effectif salarié est une variable qui s’affiche à partir de deux données de l’Insee : la tranche d’effectifs salariés, qui est une variable statistique (données arrêtées au 31/12 de l’année n-2), et le caractère employeur des établissements (données déclaratives maintenues par l'URSSAF).
• Unité employeuse: (au moins un salarié)
• Catégorie d'entreprise: La catégorie d'entreprise est une variable statistique calculée par l'Insee. Lorsque l'unité légale appartient à un groupe, la donnée est calculée au niveau du groupe auquel appartient l'unité légale. Cette donnée n'est pas utilisable à des fins administratives. Non renseigné.

Date de création: Non renseigné.

Convention(s) collective(s): Non renseignée.

Qualités, Labels et Certificats

ESS - Économie Sociale et Solidaire: Cette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire.

Mise à jour le 08/03/2026

Sources d'Information

Les informations proviennent de sources officielles telles que:

• Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
• VAT Information Exchange System (VIES).
• Direction Générale des Douanes.
• Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA).

Informations Supplémentaires sur les Établissements

Cette structure possède 4 établissements.

• Adresse
• SIRET
• Clef NIC
• Activité principale de l’association (NAF/APE)
• Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
• Code NAF/APE de l’établissement
• Activité principale de l’établissement (NAF 2025) Le code NAF 2025 est une variable issue de la nouvelle nomenclature d’activités de l’Insee. Il sera applicable à partir du 1ᵉʳ janvier 2027 et coexistera jusqu’en fin 2026 avec la NAF actuellement en vigueur.
• Forme juridique
• Tranche d’effectif salarié
• Date de création de l’association: Non renseigné
• Date de création de l’établissement
• Date de fermeture
• Convention collective de l’établissement: Non renseignée

Justificatif(s) d’existence: Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Mise à jour le 09/03/2026

Sources : INSEE, VIES

Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).

VAT Information Exchange System (VIES).

Voici un tableau récapitulatif des informations clés :

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