Cet article détaille le fonctionnement du Comité Drôme Ardèche de Basketball, en s'appuyant sur les informations disponibles auprès de diverses sources officielles.
Inscriptions et Référencement
Toutes les structures référencées sur le site du Comité sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics, notamment la base Sirene, le RNE (Répertoire National des Entreprises) et le RNA (Répertoire National des Associations).
Inscription INSEE
La structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee depuis le 8 janvier 1990. Cette inscription a été mise à jour le 22 mars 2024.
Inscription RNA
La structure est également inscrite au Répertoire National des Associations (RNA), géré par le Ministère de l’Intérieur.
Informations Clés
Les informations suivantes sont essentielles pour identifier et comprendre le fonctionnement de la structure :
- Dénomination
- SIREN
- SIRET du siège social
- Numéro de TVA Intracommunautaire
- Numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification), un identifiant unique pour les relations avec les autorités douanières
- Activité principale (NAF/APE)
- Code NAF/APE
- Adresse postale
- Forme juridique
L’effectif salarié est une variable qui s’affiche à partir de deux données de l’Insee : la tranche d’effectifs salariés, qui est une variable statistique (données arrêtées au 31/12 de l’année n-2), et le caractère employeur des établissements (données déclaratives maintenues par l'URSSAF). En 2023, l'effectif salarié était de 3 à 5 personnes.
La taille de la structure, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
- Date de création
- Convention(s) collective(s) : IDCC 2511 (Convention collective nationale du sport)
Économie Sociale et Solidaire (ESS)
Cette structure appartient au champ de l’Économie Sociale et Solidaire (ESS).
Mise à jour le 11/12/2025
Sources d'Information
Les informations proviennent de plusieurs sources officielles :
- Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee)
- VAT Information Exchange System (VIES)
- Direction Générale des Douanes
- Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA)
- Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI)
- Ministère de l’Intérieur (MI)
- La direction de la jeunesse de l'éducation populaire et de la vie associative (DJEPVA)
Nous récupérons les informations dans les bases de données : Ministère de l’Intérieur (MI), La direction de la jeunesse de l'éducation populaire et de la vie associative (DJEPVA).
Mise à jour le 11/12/2025
Informations Complémentaires sur les Établissements
Pour chaque établissement, les informations suivantes sont disponibles :
- Adresse
- SIRET
- Clef NIC
- Activité principale de l’association (NAF/APE)
- Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
- Code NAF/APE de l’établissement
- Forme juridique
- Tranche d’effectif salarié
- Date de création de l’association
- Date de création de l’établissement
- Convention collective de l’établissement : IDCC 2511
Un avis de situation Insee de cet établissement est disponible en téléchargement.
Mise à jour le 11/12/2025
Le Comité Drôme Ardèche de Basketball possède 3 établissements, dont 1 est en activité.