La question du coût d'une licence de rugby est cruciale pour les joueurs amateurs et leurs familles. Cet article détaille les différents aspects financiers liés à l'inscription, les options d'assurance disponibles et les aides possibles pour alléger ces dépenses.
Modalités d'inscription et assurances
Voici les modalités d’inscriptions pour cette nouvelle saison. Le pass sport sera à nouveau accepté cette année. La fédération de rugby à XIII exige une prise en charge assurance particulière. L’assurance de base Lafont est proposée. Vous pouvez également faire appel à votre assurance personnelle. Vous pouvez également choisir une assurance plus élevée de niveau 2 ou 3, le coût est plus élevé. Pour rappel, votre licence devra être complète sur Hello asso et également sur le site de la FFR avec validation par la FFR au plus tôt.
Pour les réinscriptions, il y a un peu de changement. Le certificat médical ne sera plus demandé annuellement mais tous les 3 ans; suivre les instructions en fonction des réponses données.
Le coût des licences et l'assurance obligatoire
M. Jean-Louis Dumont attire l'attention de M. le ministre des sports sur le nouveau tarif d'une licence de rugby dans les clubs d'amateurs. En effet, la licence coûte 120 euros pour la saison à venir alors qu'elle ne coûtait que 50 euros la saison dernière. Ce surcoût serait lié à la professionnalisation de l'élite du rugby et à la décision de la fédération française d'inclure une assurance obligatoire dans le prix de la licence.
Ainsi, un joueur amateur qui souscrit déjà une assurance complémentaire paie de ce fait deux assurances. C'est tout particulièrement le cas des universitaires et des scolaires. Aussi, il lui demande d'une part si une fédération sportive peut imposer une assurance dans le prix d'une licence d'amateur, créant ainsi des clients captifs, et d'autre part si le fait d'être assuré en parallèle peut exonérer l'amateur de la cotisation assurance demandée par la fédération.
Le ministre des sports a suivi avec beaucoup d'attention les récentes évolutions du coût de l'assurance négociée par les fédérations de rugby. Cette réévaluation importante est malheureusement liée à un nombre toujours trop élevé d'accidents graves subis par les pratiquants du rugby à XV dans toutes les catégories d'âge, et à une professionnalisation de l'élite du rugby à XIII.
Assurance personnelle et obligations des fédérations
S'agissant de l'assurance personnelle ou individuelle des joueurs amateurs, celle-ci n'est pas obligatoire. À cet égard, l'article 38 de la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives impose aux fédérations et aux groupements sportifs un devoir d'information : « Les groupements sportifs sont tenus d'informer leurs adhérents de leur intérêt à souscrire un contrat d'assurance de personne couvrant les dommages corporels auxquels peut les exposer leur pratique sportive.
Lorsque la fédération agréée à laquelle est affilié le groupement sportif propose aux membres de celui-ci qui sollicitent la délivrance d'une licence d'adhérer simultanément au contrat collectif d'assurance de personnes qu'elle a souscrit, elle est tenue : de formuler cette proposition dans un document, distinct ou non de la demande de licence, qui mentionne le prix de l'adhésion, précise qu'elle n'est pas obligatoire et indique que l'adhérent au contrat collectif peut en outre souscrire des garanties individuelles complémentaires... »
C'est dans ce cadre que les fédérations proposent à leurs licenciés, simultanément, pour des raisons pratiques, la délivrance de la licence ainsi que la souscription d'un contrat collectif d'assurance de personnes qu'elles ont négocié. Il reste que cette pratique n'interdit pas au licencié de conserver toute liberté en demandant à la fédération de disjoindre la souscription dudit contrat et, donc, de négocier avec la compagnie d'assurance de son choix les garanties de son assurance individuelle.
La licence "Rugby Loisir"
La licence « rugby loisir » est délivrée par la F.F.R. à tout membre de sexe masculin ou féminin d’une association affiliée (Comité régional U.F.A.R. ou toute autre association affiliée à la F.F.R.), âgé de 18 ans révolus au jour de sa demande et qui désire pratiquer le rugby « rugby loisir ».
Procédure de délivrance de la licence
- Retrait d’un formulaire d’adhésion « licence rugby loisir », auprès de l’association d’appartenance ou auprès du Comité régional U.F.A.R. dont dépend géographiquement le licencié.
- Transmission du formulaire dûment complété et accompagné de l’ensemble des pièces exigées à la F.F.R.
- Horodatage du formulaire de demande de licence après vérification de l’exactitude des renseignements fournis.
- Etablissement de la licence du demandeur par la F.F.R. et transmission à l’association d’appartenance.
Renouvellement de la licence
Le renouvellement d’une licence « rugby loisir » est réalisé selon les conditions prévues à l’article 224 des présents règlements.
Le titulaire d’une licence « rugby loisir » n’est pas autorisé à participer à des compétitions officielles ou toute autre rencontre ne s’inscrivant pas dans l’activité « rugby loisir ». Cette attestation médicale, dûment complétée par un médecin, est apposée par la F.F.R.
Le titulaire d’une licence « rugby loisir » bénéficie des mêmes montants de garanties d’assurances corporelles que ceux souscrits au profit des autres licenciés de la F.F.R. Le demandeur d’une licence « rugby loisir » est informé qu’outre les garanties corporelles incluses à sa licence, il peut souscrire individuellement et volontairement des garanties complémentaires à ces dernières.
Une notice d’assurance, précisant les activités garanties, les montants correspondants et des formules de garanties complémentaires, figure au dos du formulaire d’adhésion à la licence « rugby loisir », dont un exemplaire est remis au licencié « rugby loisir » concerné.
Toute association « rugby loisir » affiliée à la F.F.R. Cela se comprend avec l’obligation pour l’organisateur de l’entraînement, de la rencontre ou du tournoi de respecter les règles du « rugby loisir » telles que définies par l’U.F.A.R.
Les règles du jeu de la F.F.R., y compris les règles spécifiques des catégories C et D sont applicables.
Un licencié « rugby loisir » peut être déclaré L.C.A. pour diriger les matches « rugby loisir » et cela sans limite d’âge.
Cotisations et assurances
- Le montant de la cotisation des associations affiliées à la F.F.R. en qualité d’association « Rugby loisir » est prévu au point 1 de l’article 620 des présents règlements. Ces associations sont intégrées dans la catégorie « autres associations ».
- Le montant de l’assurance individuelle comprise dans le cadre de l’assurance « Rugby loisir » est de 30 euros.
Pour les familles avec un quotient CAF inférieur à 650 et habitant Nantes, vous pouvez bénéficier de la carte blanche et de l’aide à la pratique sportive (cf document » carte blanche »).
Tableau récapitulatif des coûts et options
| Type de Licence | Coût Estimé | Assurance Incluse | Options d'Assurance Complémentaire | Aides Financières Possibles |
|---|---|---|---|---|
| Licence Amateur Standard | 120 € (varie selon le club) | Obligatoire | Individuelle, Niveaux 2 et 3 | Pass Sport, Carte Blanche (Nantes) |
| Licence Rugby Loisir | Variable (selon l'association) | Garanties corporelles incluses | Garanties complémentaires individuelles | N/A |