La Fédération Française de Football (FFF) est l'organe directeur du football en France. Elle est responsable de la gestion, de la réglementation et du développement du football sous toutes ses formes sur le territoire français. Pour assurer cette mission, la FFF établit et met à jour régulièrement ses statuts et règlements. Vous trouverez ci-dessous un aperçu des principaux documents régissant le football français.
Les Statuts de la FFF
Les statuts de la FFF définissent l'organisation, les missions et les règles de fonctionnement de la fédération. Ils sont complétés par des statuts-types pour les Ligues et Districts, assurant une cohérence dans la gouvernance du football à tous les niveaux.
- Statuts de la FFF
- Statuts-types des Ligues et Districts
Les Règlements Généraux et leurs Annexes
Les règlements généraux de la FFF couvrent un large éventail de sujets, allant de la délivrance des licences aux dispositions financières, en passant par la lutte contre le dopage et la réglementation de la pratique chez les jeunes et les féminines.
Voici une liste des principaux règlements et leurs annexes :
COMPRENDRE RÈGLE DE BASE HORS-JEU
- Règlements Généraux de la FFF
- Annexe 1 - Guide de procédure pour la délivrance des licences
- Annexe 2 - Règlement Disciplinaire et Barème Disciplinaire
- Annexe 3 - Rémunération des joueurs amateurs
- Annexe 4 - Règlement Fédéral de lutte contre le dopage
- Annexe 5 - Dispositions financières
- Annexe 6 - Règlementation de la pratique des jeunes et des féminines
- Circulaire relative à l'évolution du football d'animation
- Annexe 7 - Règlement de la Commission Fédérale Médicale
- Annexe 8 - Charte d'Ethique et de Déontologie
- Annexe 9 - Règlement national d'octroi de la Licence UEFA Club
- Annexe 10 - Licence Club Fédéral (N1, N2, N3)
- Licence Club Arkema Première Ligue
- Licence Club Seconde Ligue
- Licence Club Fédéral Futsal
- Annexe 11 - Formation des Acteurs du Football
Les Statuts et Règlements Particuliers
Outre les règlements généraux, la FFF édicte des statuts et règlements spécifiques pour certaines catégories d'acteurs et certaines formes de football.
- Statut des Educateurs et Entraineurs du Football
- Statut de l'Arbitrage
- Statut du Football Diversifié
- Statut du Joueur Fédéral
- Statut de la Joueuse Fédérale
- Statut des médecins
- Règlement des pôles "Espoirs" et des sections sportives scolaires "Elite"
- Règlement des agents sportifs
- Cahier des charges et procédure d'agrément des centres de formation féminins de football
- Convention de formation type en matière de football féminin
- Règlement du Label Jeunes
- Règlement du Label Ecole Féminine de Football
- Règlement du Label Jeunes Futsal
Les Textes FFF / LFP
La FFF collabore étroitement avec la Ligue de Football Professionnel (LFP) pour la gestion du football professionnel en France. Cette collaboration se traduit par des conventions et des protocoles d'accord.
- Convention FFF / LFP
- Annexe à la convention FFF / LFP : DNCG
- Protocole d'accord financier FFF / LFP
Le(s) Règlement(s) Intérieur(s)
Le Règlement Intérieur de la FFF complète les statuts et règlements généraux en précisant les règles de fonctionnement interne de la fédération.
- Règlement Intérieur
Il est important de noter que les dispositions nouvelles ou modifiées sont indiquées en gras et italique au sein de chaque document. La FFF met régulièrement à jour ces documents pour s'adapter aux évolutions du football et aux exigences légales.
Les règlements intérieurs peuvent aussi concerner des commissions spécifiques, comme le Règlement intérieur de la Commission Fédérale des Arbitres.
En conclusion, la FFF encadre le football français à travers un ensemble complet de statuts et de règlements, garantissant ainsi son bon fonctionnement et son développement harmonieux.