État des Inscriptions des Structures de Handball dans les Pays de la Loire

Cet article détaille l'état des inscriptions des structures référencées sur notre site, toutes inscrites à un ou plusieurs référentiels publics tels que la base Sirene, le RNE (Répertoire National des Entreprises) et le RNA (Répertoire National des Associations).

Inscription INSEE

La structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee depuis le 16/06/2010. Cette inscription a été mise à jour le 22/03/2024.

Un avis de situation est disponible pour consultation.

Inscription au RNA

Cette structure est également inscrite au Répertoire National des Associations (RNA), géré par le Ministère de l’Intérieur.

Informations Clés

Voici les informations clés relatives à l'identification de la structure :

  • Dénomination
  • SIREN
  • SIRET du siège social
  • Numéro de TVA Intracommunautaire
  • Numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) : Il s'agit d'un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.

Activité et Structure

Les détails concernant l'activité et la structure sont les suivants :

  • Activité principale (NAF/APE)
  • Code NAF/APE
  • Adresse postale
  • Forme juridique
  • Effectif salarié: 1 ou 2 salariés, en 2023
  • Taille de la structure: La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
  • Date de création

Conventions Collectives

La structure est régie par la convention collective nationale du sport :

  • IDCC 2511

Qualités, Labels et Certificats

Cette structure appartient au champ de l’Économie Sociale et Solidaire (ESS).

Informations sur l'Établissement

Des informations spécifiques à l'établissement sont également disponibles :

  • Adresse
  • SIRET
  • Clé NIC
  • Activité principale de l’association (NAF/APE)
  • Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
  • Code NAF/APE de l’établissement
  • Forme juridique
  • Tranche d’effectif salarié
  • Date de création de l’association
  • Date de création de l’établissement
  • Convention collective de l’établissement (IDCC 2511)

Un avis de situation Insee de cet établissement peut être téléchargé.

Sources d'Information

Les informations présentées sont issues des sources suivantes :

  • Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee)
  • VAT Information Exchange System (VIES)
  • Direction Générale des Douanes
  • Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA)
  • Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI)

La dernière mise à jour de ces informations date du 24/11/2025.

Structure Multi-Établissement

Cette structure possède 3 établissements, dont 1 est actuellement en activité.

Pour une meilleure compréhension, voici un tableau récapitulatif des informations clés :

Référentiel Date d'Inscription Date de Mise à Jour
INSEE (Sirene) 16/06/2010 22/03/2024
RNA (Ministère de l’Intérieur) Non spécifiée Non spécifiée

Handball Tactique d’attaque d’une 1 5 de zone par l’utilisation du bloc du pivot S1

tags: #pays #haut #handball