Informations Essentielles sur l'Association de Handball à Montreuil-sur-Mer

Cet article fournit des informations détaillées sur l'inscription et les activités d'une structure de handball située à Montreuil-sur-Mer. Les données proviennent de sources officielles telles que l'INSEE, le RNA, et d'autres organismes gouvernementaux.

État des Inscriptions et Référencements

Toutes les structures référencées sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics, incluant la base Sirene, le RNE (Répertoire National des Entreprises), et le RNA (Répertoire National des Associations).

Inscription INSEE

L'inscription à la base Sirene, tenue par l'INSEE, date du 30/06/2006. La dernière mise à jour a été effectuée le 06/12/2025.

Inscription RNA

La structure est également inscrite au Répertoire National des Associations (RNA), géré par le Ministère de l'Intérieur.

Identifiants et Numéros d'Identification

Plusieurs identifiants sont associés à cette structure :

  • Dénomination
  • SIREN
  • SIRET du siège social
  • N° TVA Intracommunautaire
  • N° EORI (Economic Operator Registration and Identification) : Un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.

Activité Principale (NAF/APE)

L'activité principale de l'association est définie par un code NAF/APE (Nomenclature d'Activités Française/Activité Principale Exercée). Le code NAF 2025, issu de la nouvelle nomenclature d’activités de l’Insee, sera applicable à partir du 1ᵉʳ janvier 2027 et coexistera jusqu’en fin 2026 avec la NAF actuellement en vigueur. Pour en savoir plus sur la nomenclature NAF 2025, consultez le site de l’Insee.

Informations Complémentaires

  • Adresse Postale: Information disponible dans les données de l'association.
  • Forme Juridique: Type de structure légale de l'association.
  • Effectif Salarié: Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12).
  • Catégorie d'Entreprise: Non renseigné.
  • Date de Création: Information disponible dans les données de l'association.
  • Convention(s) Collective(s): Non renseignée.

Qualités, Labels et Certificats

La structure appartient au champ de l’Économie Sociale et Solidaire (ESS). Cela signifie qu'elle opère selon des principes spécifiques visant à concilier activité économique et utilité sociale.

Mise à jour le 08/03/2026.

Informations sur l'Établissement

Cette structure possède un établissement qui est en activité.

  • SIRET
  • Clef NIC
  • Activité principale de l’association (NAF/APE)
  • Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
  • Code NAF/APE de l’établissement
  • Activité principale de l’établissement (NAF 2025)
  • Forme juridique
  • Tranche d’effectif salarié
  • Date de création de l’association
  • Date de création de l’établissement
  • Convention collective de l’établissement : Non renseignée

Justificatif(s) d’existence: Avis de situation Insee de cet établissement est disponible en téléchargement.

Mise à jour le 09/03/2026.

Sources : INSEE, VIES.

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