Convention de Partenariat Entre Clubs de Football : Un Guide Complet

Le sponsoring sportif représente un moyen de communication et de publicité important pour les entreprises qui souhaitent promouvoir leurs produits ou leurs services. Pour les clubs de football, ces partenariats sont une source de financement essentielle. Cet article explore en détail les conventions de partenariat entre les clubs de football, en mettant en lumière leur définition, leurs objectifs, leur contenu, ainsi que les points d'attention lors de leur rédaction.

Définition du Contrat de Sponsoring Sportif

Le contrat de partenariat sportif, également appelé contrat de sponsoring sportif, n’a pas de définition légale formelle. Cependant, il peut être défini comme un accord permettant à une entreprise d’associer son image ou sa marque à celle d’une entité sportive (club sportif, fédération sportive, société sportive, etc.) en échange d’une contrepartie financière.

En France, ce contrat est régi par le droit des contrats, notamment par les articles 1101 et suivants du Code civil. Ce type de contrat est présent dans divers domaines sportifs, y compris le football. L’entreprise, souvent une société commerciale, appelée le « sponsor », associe son image et/ou sa marque à celle de l’entité sportive, appelée le « sponsorisé », dans le cadre de l’activité sportive de cette dernière.

Objectifs du Contrat de Sponsoring

Le contrat vise à organiser la relation de partenariat entre le sponsor et le sponsorisé, en tenant compte des spécificités du domaine sportif, comme le football. Ce partenariat prend la forme d’un appui financier et/ou matériel du sponsor en faveur du sponsorisé, afin de promouvoir l’image ou la notoriété du sponsor auprès du grand public. Le sponsoring permet ainsi d'améliorer l'image d'une marque, car cette dernière gagne davantage en visibilité. Soutenir une équipe, un club ou une fédération est aussi une bonne occasion pour le sponsor d'acquérir de nouveaux clients. Le sponsoring donne donc l'occasion à une entreprise de promouvoir ses produits ou ses services à travers un contrat de partenariat sportif (ex : la marque Nike avec le Club du Paris Saint Germain en France).

De plus, le contrat de sponsoring est un outil stratégique pour une entreprise, car il lui offre aussi plusieurs avantages au niveau marketing et commercial (promotion ou publicité de sa marque par le sponsorisé). La participation du sponsor peut être financière, matérielle ou encore représenter une aide technique en faveur du sponsorisé.

En outre, dans le cadre de l'organisation d'un événement sportif, le sponsoring représente aussi une solution pour trouver des financements. En effet, la réalisation d'un événement sportif nécessite la mobilisation d'importantes ressources financières qu’il n’est pas simple pour une entité sportive d'obtenir par ses propres moyens. Faire appel à un sponsor lui permet donc d'alléger les charges, notamment financières, nécessaires à l'organisation d'une manifestation sportive (ex : Total Energies pour la Coupe d’Afrique des nations 2025, en cours au Maroc). En effet, les entreprises, lorsqu'elles sont en partenariat avec les clubs ou les fédérations sportives, bénéficient d'une publicité sur les affiches et les objets publicitaires lors des épreuves.

Cette forme de publicité est désormais l'une des principales sources de financement dans le domaine sportif pour l’entité sportive, et cela accroît la notoriété de la marque du sponsor en l’associant à des projets et des événements sportifs importants. Cela permet au sponsor d’atteindre un large public, avec une visibilité qui peut renforcer la reconnaissance de l’entreprise et la différencier de ses concurrents en lui donnant une dimension plus engageante ou innovante.

Il est à noter que le sponsoring aide également à améliorer l’image de la marque en la liant à des initiatives qui véhiculent des valeurs positives (comme le sport, la culture ou des causes humanitaires). Ce partenariat valorise l’entreprise, particulièrement lorsque le projet soutenu est en phase avec ses valeurs et son identité.

Par conséquent, le contrat de sponsoring contribue au développement du réseau de l’entreprise. En travaillant avec des partenaires issus de divers secteurs, l’entreprise élargit ses connexions professionnelles et peut bénéficier d’opportunités de collaboration pour sa propre activité, au-delà du partenariat sportif.

Contenu du Contrat de Sponsoring

Le contrat organise de manière détaillée la relation de partenariat avec les droits et obligations du sponsor et du sponsorisé, avec le choix du type de partenariat négocié par les deux parties (ponctuel, majeur/exclusif, financier ou en nature, …). Le contrat contient les clauses habituelles du droit des contrats, et notamment :

• l’identité des parties ;
• l’objet du contrat ;
• la durée du contrat ;
• les obligations des parties ;
• la rémunération due par le sponsor ;
• la clause de confidentialité ;
• la fin du contrat (résiliation, reconduction ou non, …) ;
• la clause attributive de compétence ;
• etc.

Le contrat contient également des clauses spécifiques au sponsoring, comme :

• la clause relative à l’utilisation de la marque du sponsor ;
• la clause d’exclusivité territoriale ;
• la clause sur les actions de promotion prévues pour la marque du sponsor (affichage de logos, mentions lors d’événements, etc.) ;
• la clause liée à l’utilisation de la marque et de l’image du sponsor ;
• la clause liée à l’utilisation de la marque et l’image du sponsorisé ;
• l’étendue de la visibilité réciproque de la marque et de l’image de chaque partie ;
• la prise en charge des frais de réalisation et de mise en place des publicités ;
• etc.

Il convient de faire attention à la rédaction et à la négociation des droits d’exploitation de la marque et de l’image de chaque partie.

Points d’Alerte Dans la Rédaction d’un Contrat de Sponsoring Sportif

Il s'agit essentiellement de limites établies par la loi, et notamment par les dispositions d’ordre public, comme le prévoit l’article 6 du Code civil en ces termes : « On ne peut déroger, par des conventions particulières, aux lois qui intéressent l'ordre public et les bonnes mœurs ».

Ainsi, le sponsoring sportif est considéré comme une opération de communication et doit donc respecter les règles relatives au droit de la publicité (ex : respect du Code de l'environnement pour l'affichage extérieur). Lorsque les contrats de partenariat concernent des jeux et des paris sportifs, il faut que les différentes activités envisagées s'inscrivent dans le respect du Code de la sécurité intérieure. Le Code de la santé publique limite aussi les contrats de sponsoring sportif qui ont trait à la publicité des boissons alcoolisées et du tabac.

Ces contrats comprennent aussi des limitations contractuelles, notamment les clauses d'exclusivité et de non-concurrence. Une marque sponsorisée par une entité sportive n'est pas toujours libre de signer un partenariat avec une autre entité sportive pendant la durée de validité du partenariat (la situation inverse peut exister également). Toutefois, toutes les clauses du contrat sont négociables au cas par cas par les parties, pour trouver un équilibre contractuel qui leur convient.

Cet équilibre contractuel fait partie de la mission de l’avocat qui est amené à rédiger et négocier le contrat de sponsoring, en tenant compte des spécificités du contrat envisagé par les parties : activités des parties, étendue du sponsoring, obligations des parties, modalités techniques et financières, limitations légales et/ou contractuelles, etc.

Les Avantages du Sponsoring Sportif

Pour se développer plus rapidement et obtenir une plus grande visibilité, les entreprises sportives font appel à plusieurs stratégies marketing, dont celle du sponsoring sportif. Le moment idéal pour l’entreprise de se valoriser à travers la visibilité d’une autre, en se soutenant mutuellement.

Le sponsoring sportif est une convention bénéfique autant pour le sponsor que pour le partenaire sponsorisé (sportif, club de sport, etc.). Quel vecteur permet de développer sa notoriété, améliorer son image de marque, mobiliser ses salariés et fidéliser ses clients ? Le sponsoring sportif. C’est d’autant plus vrai lorsque l’entreprise parraine une équipe.

Oubliez l’image du chef d’entreprise sentimental, qui parraine le club local à fond perdu par attachement plus que par intérêt commercial. Le sponsoring sportif, ce n’est pas du mécénat : cela relève d’une stratégie marketing visant à augmenter la notoriété de son entreprise, afin de développer son activité et élargir sa clientèle. Le sponsoring sportif suppose une relation gagnant-gagnant entre le club et l’entreprise, qui ne s’arrête pas à la signature d’un chèque ; ce n’est pas un don.

Certains donnent le nom de leur société à une équipe cycliste, un voilier, une écurie de Formule 1 ou une compétition, d’autres préfèrent tout miser sur un sportif, qu’il s’agisse d’un athlète olympique ou d’une personnalité marquante d’un sport collectif. Devenir partenaire d’un club sportif, cela consiste avant tout à lui verser une somme d’argent annuelle, mais pas seulement. Le partenariat financier peut se doubler d’un partenariat technique, avec la mise à disposition de services ou de produits.

Une société événementielle peut prendre en main l’organisation du salon VIP d’après match, une marque de textile sportif la réalisation des tenues des équipes, etc. En tant que sponsor, il est dans votre intérêt de choisir un partenariat qui profitera véritablement à votre entreprise. En tant qu'athlète, ou encore fédération sportive, il faut veiller à ce que votre sponsor vous profite vraiment.

Le sponsoring sportif offre la possibilité à une entreprise (le plus souvent) d’apporter un soutien financier ou matériel à un sportif pour lui permettre de pratiquer dans de meilleures conditions.

Bien utilisé, le sponsoring sportif est une formidable chance de rassembler des gens d’univers et d’horizons variés autour d’une même aventure humaine. Et toi, quel sera le tien ?

Les Contrats de Sponsoring

Pour réglementer les partenariats entre les entreprises et les sportifs, ou les associations sportives, des contrats de sponsoring sont nécessaires. Le contrat de sponsoring en sport est une convention qui lie entreprise et un sportif, une équipe ou un club. Le principe de ce partenariat est que le sponsor s'engage à donner une participation au sponsorisé (athlète, équipe, club, etc.) en échange d'une promotion ou publicité de sa marque.

La rédaction de contrats de parrainage fait partie des étapes importantes de ce partenariat. Une fois que les conditions sont arrêtées, il faut en effet matérialiser la convention par écrit à l'aide d'un contrat de sponsoring. Il fournit toutes les informations essentielles à ce projet.

Le contrat de sponsoring renseigne notamment sur les clauses de la convention entre les deux parties impliquées. Ce document est réalisé sur mesure par les professionnels de notre cabinet Ingelaere Avocats, expert en droit public. Il n'existe pas de modèle type de contrat en matière de sponsoring lié au sport, car chaque partenariat implique des engagements spécifiques.

Il existe cependant certaines mentions qui doivent obligatoirement figurer dans un tel contrat. Cet accord peut également témoigner de la volonté des deux parties de pérenniser la relation du sponsoring. Une rupture anticipée peut également être prévue pour un contrat de sponsoring pour éviter tout conflit entre les contractants.

Un avocat est un professionnel du droit qui intervient dans les différentes étapes de la mise en œuvre d'un projet de sponsoring sportif. Grâce à leur formation et leur expertise, les professionnels du droit de notre cabinet d'avocat peuvent vous renseigner sur toutes les questions juridiques relatives à ce partenariat.

Avantages fiscaux du sponsoring

Ce genre de contrat garantit certains avantages fiscaux au sponsor. Il s'agit par exemple de déductions fiscales sur le montant de sa participation au projet de sponsoring. Toutes les dépenses liées au partenariat sont en effet déductibles du résultat imposable jusqu'à 60 % du bénéfice total.

Pour profiter de ces avantages, le sponsor doit cependant respecter certaines conditions. Toutes les dépenses qui ont été engendrées par le sponsor doivent également être cohérentes et justifiées.

Limites du sponsoring sportif

En dépit de ses nombreux avantages, ce contrat a certaines limites. Le sponsoring sportif est considéré comme une opération de communication, et doit de ce fait respecter les règles relatives au droit de la publicité.

Dans le cadre d'un tel partenariat, les acteurs doivent ainsi se conformer aux dispositions du Code de l'environnement en ce qui concerne l'affichage extérieur. Lorsque les contrats de partenariat concernent des jeux et des paris sportifs, il faut que les différentes activités à mener s'inscrivent dans le respect du Code de la sécurité intérieure.

Ces contrats comprennent souvent des clauses d'exclusivité. Un athlète sponsorisé par une entreprise n'est pas toujours libre de signer un partenariat avec une autre entreprise pendant la durée de validité du partenariat.

Ceci s'explique généralement par des conditions de sortie rigides du contrat de sponsoring. La loi prévoit néanmoins que si une clause française d'exclusivité a pour effet d'établir une barrière d'entrée à d'autres sponsors, alors son existence dans le contrat de parrainage est illicite.

Le sponsoring, aussi appelé parrainage, est un partenariat conclu entre une association sportive et une entreprise. Tout ceci peut se dérouler sur un logiciel d’association en ligne. En contrepartie d’un soutien matériel, le club sportif s’engage à promouvoir l’image de l’entreprise. Il s’agit donc d’une relation commerciale formalisée dans un contrat de sponsoring. Cette convention doit être rédigée selon certaines règles.

Tout d’abord, le contrat de sponsoring, ou contrat de parrainage, doit désigner de façon très précise les deux parties. Il est crucial de bien comprendre les bases du financement d’une association pour établir un partenariat solide. L’objet du contrat de sponsoring ou l’objet de la convention correspond à détailler ce qui est convenu entre les deux parties. Cette partie du contrat de parrainage entre plus précisément dans la mécanique de l’accord.

Les obligations du sponsor ou du parrain

Il faut savoir que le sponsoring peut prendre plusieurs formes. Une entreprise peut donc sponsoriser une association sportive en lui versant des moyens financiers. Dans ce cas, le contrat doit indiquer le montant et les conditions de versement.

L’entreprise peut également opter pour du sponsoring en nature. Dans ce cas, elle propose de mettre à disposition du club sportif du matériel, comme du matériel informatique ou du matériel d’entraînement. Elle peut aussi opter pour des biens immobiliers, comme une salle. Dans les deux cas, les biens en nature doivent être listés et décrits de manière à n’entraîner aucune confusion.

Enfin, les deux parties peuvent convenir d’un sponsoring de compétence. Le sponsor propose ses compétences et ses services au club sportif. Dans le cas d’un sponsoring de compétence, la mise à disposition des compétences doit également être formalisée. Par exemple, le contrat peut préciser que du personnel qualifié en comptabilité est mis à la disposition du club sportif dix heures par mois. Et comme vous le savez, renouveler vos contrats avec les sponsors de votre association sportive est essentiel pour sa pérennité.

Les obligations de l’association sportive

Le sponsoring implique également des obligations de la part du sponsorisé. Elles doivent également être très clairement listées dans le contrat de parrainage. Ces obligations concernent la promotion de l’entreprise. En effet, en contrepartie d’un sponsoring, un club sportif s’engage à faire la publicité et la promotion de son sponsor.

Les supports peuvent aussi bien être physiques, comme des banderoles, des affiches ou des flyers, que virtuels, comme c’est le cas d’une newsletter ou de publications sur les réseaux sociaux. La fourniture du logo ou des visuels publicitaires peut également figurer dans le contrat de parrainage. Enfin, le contrat peut mentionner une relation exclusive, à la condition bien sûr qu’elle soit convenue par les deux parties.

Un contrat de parrainage contient d’autres clauses qui poursuivent la qualification de l’accord entre le sponsor et le club de sport amateur. Résiliation, renouvellement, durée ou litige, tous les aspects doivent être abordés dans le contrat afin de faire face à toutes les éventualités. Lorsque le contrat est rédigé, il doit être paraphé et signé par l’entreprise et par l’association sportive. Les deux parties conservent ensuite un exemplaire original du contrat.

Pour conclure, le contrat de sponsoring est un document qui lit un club sportif à une entreprise pour une certaine durée et selon certaines conditions. Il doit regrouper l’ensemble des éléments que les deux parties s’engagent à réaliser, afin de garantir le bon déroulement de la relation commerciale.

À l’échelle mondiale, le marché du sponsoring sportif est estimé à 70 milliards de dollars. Obtenir un sponsor dans le football ne consiste pas uniquement à demander un financement. Il faut créer une véritable relation gagnant-gagnant. Pour cela, il est nécessaire de rédiger un dossier de sponsoring. Un bon dossier de sponsoring ne se limite pas à présenter votre organisation, c’est un outil pour convaincre une entreprise qu’un partenariat est dans l’intérêt des deux parties.

59 % du montant total du sponsoring sportif provient de contrats avec des PME (petites et moyennes entreprises), tandis que 41 % proviennent d’ETI (entreprises de taille intermédiaire) et de grands groupes. Donc oui, c’est possible d’obtenir un sponsor dans le monde amateur. 92 % des contrats sont d’un montant inférieur à 100 000 €, seulement 1 % des contrats sont d’un montant supérieur à 1 million d’euros.

Les clubs pro de football représentent seulement 18 % du total du sponsoring sportif, ce qui prouve que les clubs amateurs sont une composante essentielle du marché, captant une grande part des investissements. Des équipes comme le PSG de Luis Enrique, le FC Barcelone ou le Real Madrid ont signé des contrats de sponsoring avec des géants de l’industrie tels que Nike, Adidas, Emirates ou Qatar Airways. Vous vous en doutez sans doute, mais les prix des sponsors dépendent avant tout du club, de sa visibilité et des avantages qu’il peut offrir à son partenaire. Pour les clubs professionnels, les prix grimpent rapidement.

Contacter des sponsors ne se limite pas à envoyer des demandes spontanées. Comme mentionné précédemment, la création d’un dossier de sponsoring constitue le point de départ.

Personnaliser votre offre : chaque sponsor est différent. Engager la conversation : une fois votre offre finalisée, contactez directement les entreprises. Vous pouvez commencer par les marques avec lesquelles vous avez déjà des liens, ou celles ayant déjà des partenariats dans le domaine sportif. N’hésitez pas à mobiliser vos réseaux professionnels ou personnels pour faciliter le premier contact. Proposer une convention de partenariat : après avoir établi un premier contact et suscité l’intérêt du sponsor, il est essentiel de formaliser l’accord.

Proposez une convention de partenariat précisant les engagements réciproques, la durée du partenariat, les contreparties (visibilité, droits d’utilisation des logos, etc.), ainsi que les objectifs à atteindre. Le mécénat est un don fait sans contrepartie directe, dans un but principalement philanthropique. Le sponsoring, en revanche, est un partenariat où l’entreprise soutient financièrement un club ou un événement en échange de visibilité et de promotion de son image.

Le sponsoring dans le football est bien loin d’être réservé aux clubs professionnels. Le FC Lorient et le Vannes OC (CFA2) ont signé aujourd’hui une convention de partenariat les liant pour les cinq prochaines saisons. L’objectif de ce partenariat est d’entretenir des échanges permanents entre les deux clubs, qui partagent des valeurs communes, comme le confirme Christophe Le Roux, le Directeur Sportif du FC Lorient, passé par le Vannes OC durant sa carrière : « Les éducateurs des deux clubs partagent la même philosophie et se connaissent très bien. Il est important pour nous d’accentuer nos relations avec les meilleurs clubs de la région pour dynamiser et pérenniser notre formation et celle de ces clubs bien évidemment. Avec le Vannes OC, nous travaillerons dans un état d’esprit de confiance et d’entraide, pour le bien de nos jeunes ».

Alex Hayes, le Vice-Président du FC Lorient, se réjouit de ce partenariat : « Le Vannes OC fait partie des très bons clubs de notre région. Collaborer avec le VOC est une très bonne nouvelle pour les deux clubs. Cette signature prouve la volonté des deux entités de travailler ensemble et de faire progresser leurs effectifs. Cette signature permettra aux deux structures de poursuivre leur développement avec une ambition commune : la réussite d’un projet sportif et humain ».

Régis Le Bris, le Directeur du Centre de Formation du FC Lorient, appuie les propos d’Alex Hayes : « Le Vannes OC est un club ancré fortement dans sa région et qui s’engage beaucoup auprès de sa formation. Ce partenariat nous permettra de réaliser un travail d’équipe sur lequel nous pourrons capitaliser en agissant de manière plus cohérente. Le but étant d’échanger régulièrement pour que nos deux entités progressent saison après saison. Du côté du Vannes OC, Stéphane Kerdodé, le Président du club et Président de Breizh Cola, Parrain Officiel du FCL, espère profiter de ce partenariat pour faire grandir son club et l’amener au niveau qui est réellement le sien : « Nous partageons les mêmes valeurs que le FC Lorient, en termes d’hommes, d’idées et de football.

Mais pour que ce partenariat soit fort et existe concrètement, il faut que les deux parties s’y retrouvent. Nos éducateurs entretiennent de très bonnes relations avec ceux du FC Lorient. Ils échangent régulièrement sur des aspects de formation notamment. Nous espérons un jour que nos meilleurs jeunes puissent profiter de la formation lorientaise pour peut-être atteindre le haut niveau. Nous en serions très fiers » Il poursuit : « En me projetant un peu plus loin, si le Vannes OC a la chance de continuer son développement, la possibilité de voir de jeunes joueurs lorientais n’ayant pas réussi au niveau supérieur, rejoindre nos rangs, existera. Nous profiterons ainsi de leur formation et ils nous aideront à progresser au niveau amateur. Dans ce cas, les deux parties seraient gagnantes ».

Enfin Laurent Hervé, l’entraîneur du Vannes OC, se félicite de la signature de ce partenariat : « Je suis ravi de l’issue donnée à nos discussions. La possibilité de travailler en partenariat avec les Merlus nous offre de belles opportunités de développement sportif, pour nos jeunes et pour nous, éducateurs. J’espère que nous pourrons en retirer le meilleur, pour le bien de nos deux clubs ».

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