Le Comité Moselle de Handball joue un rôle essentiel dans la promotion et le développement du handball dans le département de la Moselle. Cet article explore son fonctionnement, son inscription officielle, ses activités principales et son impact sur la communauté locale.
Inscription et Informations Légales
Toutes les structures référencées sur le site du Comité sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics, notamment la base Sirene, le RNE (Répertoire National des Entreprises) et le RNA (Répertoire National des Associations). L'inscription à la base Sirene, tenue par l’Insee, date du 01/07/1987, avec une mise à jour effectuée le 06/12/2025. Cette inscription garantit la transparence et la légitimité de l'organisation.
Les informations importantes concernant le Comité incluent :
- Dénomination
- SIREN
- SIRET du siège social
- N° TVA Intracommunautaire
- N° EORI (Economic Operator Registration and Identification)
Le numéro EORI est un identifiant unique communautaire qui permet d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
Activité Principale
L'activité principale du Comité est définie par le code NAF/APE (Nomenclature d'Activités Française/Nomenclature d'Activités Principale Exercée). Le code NAF 2025, une variable issue de la nouvelle nomenclature d’activités de l’Insee, sera applicable à partir du 1ᵉʳ janvier 2027 et coexistera jusqu’en fin 2026 avec la NAF actuellement en vigueur.
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Pour en savoir plus sur la nomenclature NAF 2025, vous pouvez consulter le site de l’Insee.
Le Comité est également identifié par :
- Adresse postale
- Forme juridique
- Effectif salarié : 3 à 5 salariés en 2023
- Catégorie d'entreprise
- Date de création
- Convention(s) collective(s) : IDCC 2511 - Convention collective nationale du sport
Le Comité adhère à la Convention collective nationale du sport (IDCC 2511).
L’effectif salarié est une variable qui s’affiche à partir de deux données de l’Insee : la tranche d’effectifs salariés (données arrêtées au 31/12 de l’année n-2) et le caractère employeur des établissements (données déclaratives maintenues par l'URSSAF).
Qualités, Labels et Certificats
Le Comité possède le label ESS (Économie Sociale et Solidaire), indiquant son appartenance au champ de l’Économie Sociale et Solidaire.
Les sources d'informations incluent :
- INSEE (Institut National de la Statistique et des Études Économiques)
- VIES (VAT Information Exchange System)
- Direction Générale des Douanes
- DILA (Direction de l’Information Légale et Administrative)
- MTPEI (Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion)
Structure et Établissements
La structure du Comité comprend plusieurs établissements, dont certains sont en activité. Chaque établissement est identifié par :
- Adresse
- SIRET
- Clé NIC
- Activité principale de l’association (NAF/APE)
- Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
- Code NAF/APE de l’établissement
- Activité principale de l’établissement (NAF 2025)
- Forme juridique
- Tranche d’effectif salarié
- Date de création de l’association
- Date de création de l’établissement
- Convention collective de l’établissement (IDCC 2511)
Il est possible de télécharger l'avis de situation Insee de chaque établissement comme justificatif d’existence.
Initiatives et Objectifs
Le Comité Moselle de Handball mène des initiatives pour initier les jeunes au handball et les éloigner des écrans de télévision et des jeux vidéo. L’opération “Découverte de la pratique du hand à quatre”, organisée pendant les vacances scolaires dans plusieurs villes de Moselle, en est un exemple concret.
Sylviane Pivati, directrice du comité de Moselle de handball, explique que cette version à quatre de ce sport permet un jeu moins violent et sans contact.
Le Comité Moselle de Handball possède 4 établissements dont 1 est en activité.