Cet article présente un aperçu complet des informations relatives au Comité Isère de Handball, en se basant sur les données disponibles auprès de diverses sources officielles telles que l'Insee, VIES, Douanes, DILA et MTPEI.
Inscription et Référencement
Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). Le Comité Isère de Handball est inscrit dans la base Sirene tenue par l’Insee depuis le 01/01/1979, avec une mise à jour effectuée le 06/12/2025.
La structure est également inscrite au Répertoire National des Associations (RNA). Une annonce de création a été publiée au JOAFE.
Données Administratives
Les informations suivantes sont essentielles pour identifier et comprendre le statut administratif du Comité :
- Dénomination
- SIREN
- SIRET du siège social
- N° TVA Intracommunautaire
- N° EORI: Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
Activité Principale (NAF/APE)
Le code NAF 2025 est une variable issue de la nouvelle nomenclature d’activités de l’Insee. Il sera applicable à partir du 1ᵉʳ janvier 2027 et coexistera jusqu’en fin 2026 avec la NAF actuellement en vigueur. Pour en savoir plus sur la nomenclature NAF 2025, consultez le site de l’Insee.
Adresse et Forme Juridique
L'adresse postale et la forme juridique sont des informations importantes pour la localisation et la compréhension de la structure légale du Comité.
Effectif Salarié
L’effectif salarié est une variable qui s’affiche à partir de deux données de l’Insee : la tranche d’effectifs salariés, qui est une variable statistique (données arrêtées au 31/12 de l’année n-2), et le caractère employeur des établissements (données déclaratives maintenues par l'URSSAF). En 2023, l'effectif salarié est de 1 ou 2 salariés.
Catégorie d'Entreprise
La catégorie d'entreprise est une variable statistique calculée par l'Insee. Lorsque l'unité légale appartient à un groupe, la donnée est calculée au niveau du groupe auquel appartient l'unité légale. Il est important de noter que cette donnée n'est pas utilisable à des fins administratives.
Date de Création
La date de création est une information clé pour connaître l'ancienneté du Comité Isère de Handball.
Convention Collective
Le Comité est régi par la convention collective nationale du sport (IDCC 2511).
Qualités, Labels et Certificats
Le Comité appartient au champ de l’Économie Sociale et Solidaire (ESS).
Informations sur les Établissements
Cette structure possède 2 établissements dont 1 est en activité.
- SIRET
- Clé NIC
- Activité principale de l’association (NAF/APE)
- Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
- Code NAF/APE de l’établissement
- Activité principale de l’établissement (NAF 2025): Le code NAF 2025 est une variable issue de la nouvelle nomenclature d’activités de l’Insee. Il sera applicable à partir du 1ᵉʳ janvier 2027 et coexistera jusqu’en fin 2026 avec la NAF actuellement en vigueur.
- Forme juridique
- Tranche d’effectif salarié
- Date de création de l’association
- Date de création de l’établissement
- Convention collective de l’établissement (IDCC 2511)
Justificatifs d'Existence
Un avis de situation Insee de cet établissement peut être téléchargé.
Mise à jour le 09/03/2026.
Sources
- INSEE (Institut National de la Statistique et des Études Économiques)
- VIES (VAT Information Exchange System)
- Direction Générale des Douanes
- DILA (Direction de l’Information Légale et Administrative)
- MTPEI (Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion)