Cet article fournit des informations détaillées sur le Comité du Calvados de Handball, en se basant sur les données disponibles auprès de diverses sources officielles telles que l'INSEE, le RNA, et d'autres institutions gouvernementales.
État des Inscriptions
Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 13/10/1994.
Elle a été mise à jour le 06/12/2025. Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).
Identification et Numéros d'Identification
Les informations suivantes sont essentielles pour identifier l'organisation :
- Dénomination
- SIREN
- SIRET du siège social
- N° TVA Intracommunautaire
- N° EORI: Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
9h00 : Yvelines / Calvados (masculins) YVELINES VS CALVADOS
Activité Principale (NAF/APE)
Le code NAF 2025 est une variable issue de la nouvelle nomenclature d’activités de l’Insee. Il sera applicable à partir du 1ᵉʳ janvier 2027 et coexistera jusqu’en fin 2026 avec la NAF actuellement en vigueur.
En savoir plus sur la nomenclature NAF 2025 sur le site de l’Insee:
- Code NAF/APE
- Activité principale (NAF 2025)
Informations Générales
Les informations suivantes fournissent un aperçu de l'organisation :
- Adresse postale
- Forme juridique
- Effectif salarié: L’effectif salarié est une variable qui s’affiche à partir de deux données de l’Insee : la tranche d’effectifs salariés, qui est une variable statistique (données arrêtées au 31/12 de l’année n-2), et le caractère employeur des établissements (données déclaratives maintenues par l'URSSAF).
- 3 à 5 salariés, en 2023
- Catégorie d'entreprise: La catégorie d'entreprise est une variable statistique calculée par l'Insee. Lorsque l'unité légale appartient à un groupe, la donnée est calculée au niveau du groupe auquel appartient l'unité légale. Cette donnée n'est pas utilisable à des fins administratives.
- Date de création
Conventions Collectives et Qualité
Le Comité du Calvados de Handball est régi par les conventions suivantes :
- Convention(s) collective(s): IDCC 2511 Convention collective nationale du sport
- Qualités, labels et certificats: ESS - Économie Sociale et Solidaire. Cette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire
Informations sur les Établissements
Cette structure possède 6 établissements dont 1 est en activité.
Informations détaillées sur chaque établissement :
- Adresse
- SIRET
- Clef NIC
- Activité principale de l’association (NAF/APE)
- Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
- Code NAF/APE de l’établissement
- Activité principale de l’établissement (NAF 2025) Le code NAF 2025 est une variable issue de la nouvelle nomenclature d’activités de l’Insee. Il sera applicable à partir du 1ᵉʳ janvier 2027 et coexistera jusqu’en fin 2026 avec la NAF actuellement en vigueur. En savoir plus sur la nomenclature NAF 2025 sur le site de l’Insee
- Forme juridique
- Tranche d’effectif salarié
- Date de création de l’association
- Date de création de l’établissement
- Convention collective de l’établissement: IDCC 2511
Justificatif(s) d’existence: Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mises à Jour et Sources
Les informations sont régulièrement mises à jour, avec une dernière mise à jour effectuée le 27/02/2026.
Sources :
- INSEE (Institut National de la Statistique et des Études Économiques)
- VIES (VAT Information Exchange System)
- Douanes (Direction Générale des Douanes)
- DILA (Direction de l’Information Légale et Administrative)
- MTPEI (Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion)