Cet article vous offre un aperçu complet des clubs de rugby dans le département du Rhône. Vous y trouverez des informations essentielles sur les inscriptions, les données clés des clubs, et les référentiels publics auxquels ils sont inscrits.
Carte du département du Rhône.
État des Inscriptions des Clubs de Rugby
Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics, notamment la base Sirene, le RNE et le RNA.
- Base Sirene (Insee) : Les clubs sont inscrits dans la base Sirene tenue par l’Insee.
- RNA (Ministère de l’Intérieur) : Les clubs sont également inscrits au Répertoire National des Associations (RNA).
Informations Essentielles
Pour chaque club, vous pouvez trouver les informations suivantes :
- Dénomination
- SIREN
- SIRET du siège social
- N° TVA Intracommunautaire
- N° EORI (Economic Operator Registration and Identification) : Un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
- Activité principale (NAF/APE)
- Code NAF/APE
- Adresse postale
- Forme juridique
- Effectif salarié
L’effectif salarié est une variable qui s’affiche à partir de deux données de l’Insee : la tranche d’effectifs salariés, qui est une variable statistique (données arrêtées au 31/12 de l’année n-2), et le caractère employeur des établissements (données déclaratives maintenues par l'URSSAF).
Exemple d'un graphique produit par l'INSEE.
- Taille de la structure : La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
- Date de création
- Convention(s) collective(s) : IDCC 2511 (Convention collective nationale du sport)
- Qualités, labels et certificats : ESS - Économie Sociale et Solidaire (si applicable)
Les informations sont mises à jour régulièrement grâce aux sources suivantes :
- INSEE (Institut National de la Statistique et des Études Économiques)
- VIES (VAT Information Exchange System)
- Douanes (Direction Générale des Douanes)
- DILA (Direction de l’Information Légale et Administrative)
- MTPEI (Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion)
- MI (Ministère de l’Intérieur)
- DJEPVA (La direction de la jeunesse de l'éducation populaire et de la vie associative)
Informations Complémentaires sur les Établissements
Pour chaque établissement, vous trouverez les informations suivantes :
- Adresse
- SIRET
- Clé NIC
- Activité principale de l’association (NAF/APE)
- Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
- Code NAF/APE de l’établissement
- Forme juridique
- Tranche d’effectif salarié
- Date de création de l’association
- Date de création de l’établissement
- Convention collective de l’établissement : IDCC 2511
Vous pouvez également télécharger l’avis de situation Insee de chaque établissement.
Exemple de tableau récapitulatif :
| Information | Description |
|---|---|
| SIREN | Numéro d'identification de l'entreprise |
| RNA | Répertoire National des Associations |
| NAF/APE | Nomenclature d'activités française / Activité Principale Exercée |
| ESS | Économie Sociale et Solidaire |
Cette structure possède 1 établissement dont 1 est en activité.