Cet article présente des informations détaillées sur l'association Atlantique Rugby Fauteuil, couvrant son inscription auprès de divers organismes, ses activités principales, et la structure de ses établissements.
Inscription et Référencement
Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). L'association Atlantique Rugby Fauteuil est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee depuis le 17/10/2006. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Cette structure est également inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).
Informations Générales
Voici un aperçu des informations générales concernant l'association :
- Dénomination
- SIREN
- SIRET du siège social
- N° TVA Intracommunautaire
- N° EORI: Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
- Activité principale (NAF/APE)
- Code NAF/APE
- Adresse postale
- Forme juridique
- Effectif salarié: 3 à 5 salariés, en 2023
La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
- Date de création
- Convention(s) collective(s): IDCC 2511 - Convention collective nationale du sport
- Qualités, labels et certificats: ESS - Économie Sociale et Solidaire. Cette structure appartient au champ de l’Économie Sociale et Solidaire
Mise à jour le 19/11/2025.
Sources : INSEE, VIES, Douanes, DILA, MTPEI.
- Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
- VAT Information Exchange System (VIES).
- Direction Générale des Douanes.
- Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA).
- Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Informations sur l'Établissement Principal
L'association possède plusieurs établissements, dont le principal est situé à Carquefou.
Détails de l'établissement :
- Adresse
- SIRET
- Clef NIC
- Activité principale de l’association (NAF/APE)
- Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
- Code NAF/APE de l’établissement
- Forme juridique
- Tranche d’effectif salarié
- Date de création de l’association
- Date de création de l’établissement
- Convention collective de l’établissement: IDCC 2511
Justificatif(s) d’existence: Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger.
Mise à jour le 20/11/2025.
Sources : INSEE, VIES.
- Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
- VAT Information Exchange System (VIES).
Cette structure possède 4 établissements dont 1 est en activité.
Établissement ATLANTIQUE RUGBY FAUTEUIL à CARQUEFOU en activité
Cet établissement est le siège social de l'association. Une association est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité.
Il faut bien distinguer la fiche résumé de l’association et les fiches de ses établissements.
L'établissement, immatriculé sous le siret 493 004 527 00047, est en activité. Il a été créé le 4 septembre 2023, il y a 2 ans. C’est le siège social de l’association ATLANTIQUE RUGBY FAUTEUIL, qui possède 3 autre(s) établissement(s). Son domaine d’activité est : activités de clubs de sports (93.12z).
Ce tableau récapitule les informations clés disponibles sur l'association :
| Information | Détail |
|---|---|
| Inscription Insee | Depuis le 17/10/2006 |
| Inscription RNA | Oui |
| Effectif Salarié (2023) | 3 à 5 salariés |
| Convention Collective | IDCC 2511 (Sport) |
| Économie Sociale et Solidaire | Oui |
| Date de création de l'établissement principal | 4 septembre 2023 |
| Activité de l'établissement principal | Activités de clubs de sports (93.12z) |
Inclusion - Rugby fauteuil : la traversée
tags: #atlantique #rugby #fauteuil